‘compte rendu’ Catégorie
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conseil municipal du 29 octobre 2015
0novembre 2, 2015 par admin5436
En préambule, dans le cadre de la réflexion sur l’accueil de réfugiés dans la commune, un responsable de l’association MAS …
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conseil municipal du 5 octobre 2015
0octobre 8, 2015 par admin5436
1 –COMCOM : proposition communale évolution périmètres intercommunaux Le Préfet de la Creuse, suite à la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale …
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conseil municipal du 15 septembre 2015
0septembre 18, 2015 par admin5436
1 –COMCOM : démarche mutualisation des moyens La Communauté de Communes Bourganeuf / Royère de Vassivière doit présenter un projet de …
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conseil municipal du 9 juillet 2015
0juillet 13, 2015 par admin5436
1 – Demande achat terrain par la S.A.S. Agordo Le conseil est d’accord pour vendre cette parcelle (AB179) qui jouxte …
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conseil municipal du 11 juin 2015
0juin 15, 2015 par admin5436
1 – PERSONNEL : recrutement contractuel (saison estivale gîtes) Damien Rotureau (locataire de la maison Assier dans le bourg) va …
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conseil municipal du 13 mai 2015
0mai 15, 2015 par admin5436
1. VOTE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2015 Voici les subventions décidées: Associations de la commune : ACCA 270€ Amis de l’église 270€ …
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conseil municipal du 2 avril 2015
0avril 6, 2015 par admin5436
1 – Projets de création de pistes par le GSF Jérôme Vany (ONF) a exposé au conseil les projets de …
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conseil municipal du 12 mars 2015
0mars 16, 2015 par admin5436
1 – Auberge : hypothèse d’aménagement pour diagnostic énergétique (étude de faisabilité) et projets travaux La commission municipale et le collectif …
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conseil municipal du 10 février 2015
0février 13, 2015 par admin5436
1 – ACTIONS EN JUSTICE : autorisation Maire à ester Par délibération le conseil autorise le maire à ester en justice …
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conseil municipal du 22 janvier 2015
0janvier 26, 2015 par admin5436
1 – LAC de VASSIVIERE : projet de modifications des participations statutaires Pour faire face à un déficit de fonctionnement de …
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