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‘compte rendu’ Catégorie

  1. Conseil communautaire du 7 avril 2026

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    mai 24, 2026 par admin5436

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  2. Conseil municipal du 29/4/2026

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    mai 23, 2026 par admin5436

    conseil municipal du 29 avril 2026 1 – Vote du budget primitif 2026 – budget principal budget primitif 2026 – …
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  3. conseil municipal du 22 février 2026

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    février 28, 2026 par admin5436

    1 – Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au …
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  4. conseil communautaire du 27 janvier 2026

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    février 12, 2026 par admin5436


  5. conseil communautaire du 16 décembre 2025

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    janvier 23, 2026 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 16 décembre 2025


  6. conseil communautaire du 2 décembre 2025

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    janvier 22, 2026 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 2 décembre 2025


  7. conseil municipal du 15 janvier 2026

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    janvier 20, 2026 par admin5436

    1 – Obligation Réelle Environnementale (ORE) Dans le cadre de ses études, une habitante de la commune, Eliott Pichot, fait …
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  8. conseil municipal du 2 décembre 2025

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    janvier 2, 2026 par admin5436

    1 – Auberge de la Cascade Le Relais de la cascade est en procédure de liquidation judiciaire depuis mardi 2 …
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  9. conseil municipal extraordinaire du 23 novembre 2025

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    décembre 1, 2025 par admin5436

    1 – Relais de la Cascade : discussion sur l’avenir La SCOP Le Relais de la Cascade doit passer en audience …
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  10. conseil communautaire du 14 octobre 2025

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    novembre 20, 2025 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 14 octobre 2025


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25 le Bourg
23460 St Martin Château

Tel : 05.55.64.71.27
mairie@saintmartinchateau.fr

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