‘compte rendu’ Catégorie
-
conseil municipal du 9 décembre 2014
0décembre 12, 2014 par admin5436
1 – SDEC En entrée de réunion, Monsieur Pierre Binet, du SDEC (Syndicat départemental des Energies de la Creuse) présente …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
-
conseil municipal du 4 novembre 2014
0novembre 7, 2014 par admin5436
1 – VOIRIE COMMUNALE : projet règlementations Suite à la seconde assemblée d’habitants et à la discussion entamée lors du précédent …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
-
conseil municipal du 14 octobre 2014
0octobre 17, 2014 par admin5436
1 – PERIMETRES PROTECTION CAPTAGES EAU : procédure fixation indemnités terrains G.F. Bois Centre Dans le cadre de la procédure pour …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
-
Conseil municipal du 10 septembre 2014
0septembre 12, 2014 par admin5436
1 – Aliénation d’un chemin au Mas Faure À la demande de Mr Lacrouts et de Mr Zmuda, la mairie …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
-
Conseil municipal du 7 juillet 2014
0juillet 10, 2014 par admin5436
1 – F.D.A.E.C. : programmation 2014 Le Conseil Municipal prend connaissance des travaux inscrits au programme 2014 et susceptibles d’être subventionnés …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
-
conseil municipal du 12 juin 2014
0juin 16, 2014 par admin5436
1 – Auberge : projet convention La convention de partenariat entre la commune et l’association Aux Berges de Saint Martin est …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
-
conseil municipal du 21 mai 2014
0mai 23, 2014 par admin5436
1 -Désignation des délégués des sections au GSF Le conseil municipal doit désigner les délégués de section siégeant au Groupement …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
-
Conseil municipal du 29 avril 2014
0mai 1, 2014 par admin5436
1 – COMPTE DE GESTION 2013 Le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2013 par …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
-
Conseil municipal du 17 avril 2014
0avril 21, 2014 par admin5436
1 – COMMISSION COMMUNALE IMPOTS DIRECTS Suite au renouvellement général des conseils municipaux en mars 2014, le maire indique …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
-
Conseil municipal du 8 avril 2014
0avril 11, 2014 par admin5436
1. Désignation des délégués aux structures extérieures: Après présentation des structures et discussion, nous nous sommes réparti les délégations …
continuer la lectureCatégorie compte rendu | Mots-clés:
