‘compte rendu’ Catégorie
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conseil municipal du 2 avril 2015
0avril 6, 2015 par admin5436
1 – Projets de création de pistes par le GSF Jérôme Vany (ONF) a exposé au conseil les projets de …
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conseil municipal du 12 mars 2015
0mars 16, 2015 par admin5436
1 – Auberge : hypothèse d’aménagement pour diagnostic énergétique (étude de faisabilité) et projets travaux La commission municipale et le collectif …
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conseil municipal du 10 février 2015
0février 13, 2015 par admin5436
1 – ACTIONS EN JUSTICE : autorisation Maire à ester Par délibération le conseil autorise le maire à ester en justice …
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conseil municipal du 22 janvier 2015
0janvier 26, 2015 par admin5436
1 – LAC de VASSIVIERE : projet de modifications des participations statutaires Pour faire face à un déficit de fonctionnement de …
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conseil municipal du 9 décembre 2014
0décembre 12, 2014 par admin5436
1 – SDEC En entrée de réunion, Monsieur Pierre Binet, du SDEC (Syndicat départemental des Energies de la Creuse) présente …
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conseil municipal du 4 novembre 2014
0novembre 7, 2014 par admin5436
1 – VOIRIE COMMUNALE : projet règlementations Suite à la seconde assemblée d’habitants et à la discussion entamée lors du précédent …
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conseil municipal du 14 octobre 2014
0octobre 17, 2014 par admin5436
1 – PERIMETRES PROTECTION CAPTAGES EAU : procédure fixation indemnités terrains G.F. Bois Centre Dans le cadre de la procédure pour …
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Conseil municipal du 10 septembre 2014
0septembre 12, 2014 par admin5436
1 – Aliénation d’un chemin au Mas Faure À la demande de Mr Lacrouts et de Mr Zmuda, la mairie …
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Conseil municipal du 7 juillet 2014
0juillet 10, 2014 par admin5436
1 – F.D.A.E.C. : programmation 2014 Le Conseil Municipal prend connaissance des travaux inscrits au programme 2014 et susceptibles d’être subventionnés …
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conseil municipal du 12 juin 2014
0juin 16, 2014 par admin5436
1 – Auberge : projet convention La convention de partenariat entre la commune et l’association Aux Berges de Saint Martin est …
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