‘compte rendu’ Catégorie
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Conseil municipal du 7 juillet 2014
0juillet 10, 2014 par admin5436
1 – F.D.A.E.C. : programmation 2014 Le Conseil Municipal prend connaissance des travaux inscrits au programme 2014 et susceptibles d’être subventionnés …
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conseil municipal du 12 juin 2014
0juin 16, 2014 par admin5436
1 – Auberge : projet convention La convention de partenariat entre la commune et l’association Aux Berges de Saint Martin est …
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conseil municipal du 21 mai 2014
0mai 23, 2014 par admin5436
1 -Désignation des délégués des sections au GSF Le conseil municipal doit désigner les délégués de section siégeant au Groupement …
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Conseil municipal du 29 avril 2014
0mai 1, 2014 par admin5436
1 – COMPTE DE GESTION 2013 Le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2013 par …
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Conseil municipal du 17 avril 2014
0avril 21, 2014 par admin5436
1 – COMMISSION COMMUNALE IMPOTS DIRECTS Suite au renouvellement général des conseils municipaux en mars 2014, le maire indique …
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Conseil municipal du 8 avril 2014
0avril 11, 2014 par admin5436
1. Désignation des délégués aux structures extérieures: Après présentation des structures et discussion, nous nous sommes réparti les délégations …
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Conseil municipal du 29 mars 2014
0mars 31, 2014 par admin5436
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE ET DE TROIS ADJOINTS La séance a été ouverte sous …
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