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Conseil municipal du 8 avril 2014

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avril 11, 2014 par admin5436

1. Désignation des délégués aux structures extérieures:

 

Après présentation des structures et discussion, nous nous sommes réparti les délégations et les commissions en fonction de nos préférences.

 

Communauté de Communes: N. Derieux (titulaire), N. Bernard (suppléante)

Comité National d’Action Sociale (CNAS): E. Lambert (tit.)

Centre Communal d’Action Sociale: N. Derieux, C. Dècle, C. Rougerie, N. Thué, J.P. Laigneau

Lac de Vassivière: M. Lagoeyte (tit.), G. Lefort (sup.)

Syndicat Départemental des Energies de la Creuse (SDEC): C. Bredier (tit.), R. Joly (tit.), J.P. Laigneau (sup.), N. Bernard (sup.)

Syndicat pour le Développement de l’Informatique Communale (SDIC): J.P. Laigneau (tit.), R. Joly (sup.)

Natura 2000: M. Lagoeyte, N. Bernard

Conseiller défense: N. Derieux

Conservatoire de musique Emile Goué: C. Dècle (tit.), C. Bredier (sup.)

Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM): N. Derieux (tit.), N. Thué (sup.)

Commission de révision des listes électorales: C. Rougerie

 

Pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID), et les représentants des sections au GSF, le choix se fera lors d’un prochain conseil.

Concernant le GSF, Yan Leborgne et Christian Deplasse viendront présenter le GSF, son rôle, son fonctionnement et le rôle des délégués lors du prochain conseil municipal.

Désignation des conseillers pour chaque commission :

 

Voirie: N. Derieux, N. Thué, C. Bredier

Plan de sauvegarde, DICRIM: J.P. Laigneau, N. Derieux

Communication: M. Lagoeyte, C. Dècle

Auberge: M. Lagoeyte, G. Lefort, N. Thué, E. Lambert

Bâtiments communaux: R. Joly, C. Bredier, N. Bernard

Accueil: C. Dècle, N. Derieux, C. Rougerie, C. Bredier (gîtes)

Environnement: N.Bernard, G.Lefort, C.Rougerie

Forêt: M.Lagoeyte, N.Thué, N.Bernard, R.Joly, C.Rougerie

Eau: J.P. Laigneau, G. Lefort, C. Rougerie, N. Derieux

Personnel communal: N. Derieux, E. Lambert, N. Bernard

 

Le conseil municipal souhaite la participation des habitants à ces commissions. Si vous êtes intéressé, il vous suffit de contacter un des membres de la commission.

2. Indemnités de fonctions du maire et des adjoints

 

Le maire percevra une indemnité de 646,25 €. Les adjoints ne percevront aucune indemnité, tous les conseillers municipaux ayant l’intention de s’impliquer à un degré égal dans l’accomplissement des tâches municipales. Ils pourront se faire rembourser les frais de déplacement occasionnés dans le cadre de leur fonction.

3. Personnel communal: rémunération

 

Nicole Giraud et Eric Devars sont titulaires, Delphine Rapaud et Jean-Jacques Malavaud sont contractuels. Pour ces deux derniers, un réajustement de salaire est décidé en raison d’un retard accumulé dans leur avancement.

4. Programmation F.D.A.E.C 2014 (Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes)

 

Cette année, pour notre commune, l’aide concerne les équipements ruraux. Des travaux sont prévus sur des chemins à Neuvialle et dans le bourg, des devis seront demandés et examinés pour ces travaux avant le 18 avril.

Toutefois une suggestion est faite: un appel à la solidarité des autres communes pour que Saint-Martin ait droit cette année à la « part voirie » de ce fonds, étant donnée la dépense importante qui sera nécessaire pour la route de Bost-Boussac.

5- Divers

 

Utilisation des amendes de police

Acquisition de panneaux de rappel 50 km/h pour la traversée du bourg (dans le cadre de la commission environnement, une réflexion aura lieu pour réduire l’impact des nombreux panneaux sur la commune).

 

Auberge

Suite au courrier de l’association Aux Berges de Saint Martin:

-Un avenant à la convention va être fait, autorisant l’association à organiser des manifestations dans les locaux de l’auberge, pour les dates suivantes: samedi 19 avril (concours de belote), dimanche 4 mai (journée du four à pain), dimanche 25 mai (journée crêpes gaufres buvette), et  dimanche 22 juin  (marché de produits locaux).

-La demande d’exploitation temporaire de débit de boissons de deuxième classe (bière et vin) va être signée pour les dates pré-citées.

-Une discussion en vue de l’élaboration de la convention cadre aura lieu prochainement entre la commune et l’association.

-La demande de subvention en faveur de l’association sera examinée ultérieurement, après le vote du budget.

 

Demande d’un lieu de résidence temporaire pour une troupe de théâtre pour enfants

La salle communale n’étant pas disponible en raison des travaux, et la vocation de l’auberge n’étant pas forcément celle-ci, le conseil municipal ne répond pas favorablement à cette demande.

 

Volume de points à temps

La commune dispose d’enrobé et les réparations vont être faites par le personnel communal.


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