Saint Martin-Château

1. conseil municipal du 10 février 2017

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   février 14, 2017 par admin5436

   1 – Communauté de communes- désignation du délégué suppléant La loi interdisant à un suppléant de démissionner, nous prenons une …
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2. conseil municipal du 13 janvier 2017

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   janvier 20, 2017 par admin5436

   1 –Communauté de communes- désignation des délégués Nicole Bernard souhaitait laisser sa place de suppléante à la nouvelle Communauté de …
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3. conseil communautaire du 20 décembre 2016

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   décembre 23, 2016 par admin5436

   compte rendu du conseil communautaire du 20 décembre 2016

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4. conseil municipal du 12 décembre 2016

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   décembre 20, 2016 par admin5436

   1 – COMMUNAUTE de COMMUNES- répartition des sièges : choix entre le droit commun ou l’accord local Pour répartir les sièges …
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5. conseil communautaire du 22 novembre 2016

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   décembre 6, 2016 par admin5436

   compte rendu du conseil communautaire du 22 novembre 2016

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6. conseil municipal du 8 novembre 2016

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   novembre 22, 2016 par admin5436

   1 – DETR 2017 – programmation Nous décidons de déposer un dossier (pour les travaux à la Charronnerie) à la …
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7. conseil municipal du 4 octobre 2016

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   octobre 11, 2016 par admin5436

   En préambule à l’ordre du jour, suite à une question d’une personne du public présente au conseil, nous discutons de …
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8. conseil municipal du 1er septembre 2016

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   septembre 8, 2016 par admin5436

   1 –Auberge : approbation du plan de financement des travaux de réhabilitation Dans le cadre du dépôt de dossier auprès de …
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9. conseil municipal du 30 juin 2016

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   juillet 5, 2016 par admin5436

   1 – Nomination des délégués Suite à la démission de Corine Bredier, nous procédons à son remplacement dans les commissions …
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10. conseil municipal du 1er juin 2016

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    juin 6, 2016 par admin5436

    En préambule, Didier Dupont, ancien salarié d’EDF, effectue un exposé sur l’organisation de la distribution électrique, le rôle des différentes …
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