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‘compte rendu’ Catégorie

  1. conseil municipal du 4 octobre 2016

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    octobre 11, 2016 par admin5436

    En préambule à l’ordre du jour, suite à une question d’une personne du public présente au conseil, nous discutons de …
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  2. conseil municipal du 1er septembre 2016

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    septembre 8, 2016 par admin5436

    1 –Auberge : approbation du plan de financement des travaux de réhabilitation Dans le cadre du dépôt de dossier auprès de …
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  3. conseil municipal du 30 juin 2016

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    juillet 5, 2016 par admin5436

    1 – Nomination des délégués Suite à la démission de Corine Bredier, nous procédons à son remplacement dans les commissions …
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  4. conseil municipal du 1er juin 2016

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    juin 6, 2016 par admin5436

    En préambule, Didier Dupont, ancien salarié d’EDF, effectue un exposé sur l’organisation de la distribution électrique, le rôle des différentes …
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  5. conseil municipal du 3 mai 2016

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    mai 12, 2016 par admin5436

      En préambule au conseil, Corine Bredier annonce qu’il s’agit de son dernier conseil municipal, et qu’elle quitte son poste …
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  6. Conseil municipal du 15 avril 2016

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    avril 18, 2016 par admin5436

    1 – Auberge : validation du choix du repreneur Sur proposition de la « commission auberge » et du collectif de l’association « Aux …
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  7. conseil municipal du 29 mars 2016

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    avril 5, 2016 par admin5436

    1 -2 – 3 -Comptes de gestion, comptes administratifs, affectation résultats La comptabilité communale doit être « tenue en double », d’une …
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  8. conseil municipal du 29 février 2016

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    mars 4, 2016 par admin5436

    En début de conseil, nous décidons unanimement de rajouter à l’ordre du jour un point concernant les suites de l’arrêté …
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  9. conseil municipal du 21 janvier 2016

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    janvier 25, 2016 par admin5436

    1 –Communauté de communes : adoption des rapports de la commission d’évaluation des charges Le rapport adopté fixe à 14890,61 € …
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  10. conseil municipal du 26 novembre 2015

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    novembre 30, 2015 par admin5436

    En préambule du conseil municipal, Lucie Berthier, de l’association De Fil En Réseau, vient présenter les conclusions d’un colloque sur …
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23460 St Martin Château

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