Conseil municipal du 10 septembre 2014
0septembre 12, 2014 par admin5436
1 – Aliénation d’un chemin au Mas Faure À la demande de Mr Lacrouts et de Mr Zmuda, la mairie …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
assemblée des habitants n°2
0septembre 12, 2014 par admin5436
Catégorie assemblée des habitants | Mots-clés:
Conseil municipal du 7 juillet 2014
0juillet 10, 2014 par admin5436
1 – F.D.A.E.C. : programmation 2014 Le Conseil Municipal prend connaissance des travaux inscrits au programme 2014 et susceptibles d’être subventionnés …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
Echos de Saint Martin n°1
0juillet 4, 2014 par admin5436
echos n°1 – juillet 2014 au sommaire: compte rendu de la première assemblée des habitants sur les finances de la …
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Catégorie echos de saint martin | Mots-clés:
conseil municipal du 12 juin 2014
0juin 16, 2014 par admin5436
1 – Auberge : projet convention La convention de partenariat entre la commune et l’association Aux Berges de Saint Martin est …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
conseil municipal du 21 mai 2014
0mai 23, 2014 par admin5436
1 -Désignation des délégués des sections au GSF Le conseil municipal doit désigner les délégués de section siégeant au Groupement …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
assemblée des habitants n°1
0mai 2, 2014 par admin5436
Catégorie assemblée des habitants | Mots-clés:
Conseil municipal du 29 avril 2014
0mai 1, 2014 par admin5436
1 – COMPTE DE GESTION 2013 Le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2013 par …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
Conseil municipal du 17 avril 2014
0avril 21, 2014 par admin5436
1 – COMMISSION COMMUNALE IMPOTS DIRECTS Suite au renouvellement général des conseils municipaux en mars 2014, le maire indique …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
Conseil municipal du 8 avril 2014
0avril 11, 2014 par admin5436
1. Désignation des délégués aux structures extérieures: Après présentation des structures et discussion, nous nous sommes réparti les délégations …
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