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conseil municipal du 4 novembre 2014

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novembre 7, 2014 par admin5436

1 – VOIRIE COMMUNALE : projet règlementations Suite à la seconde assemblée d’habitants et à la discussion entamée lors du précédent …
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conseil municipal du 14 octobre 2014

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octobre 17, 2014 par admin5436

1 – PERIMETRES PROTECTION CAPTAGES EAU : procédure fixation indemnités terrains G.F. Bois Centre Dans le cadre de la procédure pour …
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Conseil municipal du 10 septembre 2014

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septembre 12, 2014 par admin5436

1 – Aliénation d’un chemin au Mas Faure À la demande de Mr Lacrouts et de Mr Zmuda, la mairie …
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assemblée des habitants n°2

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septembre 12, 2014 par admin5436


Conseil municipal du 7 juillet 2014

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juillet 10, 2014 par admin5436

1 –  F.D.A.E.C. : programmation 2014 Le Conseil Municipal prend connaissance des travaux inscrits au programme 2014 et susceptibles d’être subventionnés …
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Echos de Saint Martin n°1

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juillet 4, 2014 par admin5436

echos n°1 – juillet 2014 au sommaire: compte rendu de la première assemblée des habitants sur les finances de la …
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conseil municipal du 12 juin 2014

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juin 16, 2014 par admin5436

1 – Auberge : projet convention La convention de partenariat entre la commune et l’association Aux Berges de Saint Martin est …
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conseil municipal du 21 mai 2014

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mai 23, 2014 par admin5436

1 -Désignation des délégués des sections au GSF Le conseil municipal doit désigner les délégués de section siégeant au Groupement …
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assemblée des habitants n°1

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mai 2, 2014 par admin5436


Conseil municipal du 29 avril 2014

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mai 1, 2014 par admin5436

1 – COMPTE DE GESTION 2013 Le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2013 par …
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Mairie de Saint Martin Château
25 le Bourg
23460 St Martin Château

Tel : 05.55.64.71.27
mairie@saintmartinchateau.fr

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mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 13h30-16h30
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