conseil municipal du 4 novembre 2014
0novembre 7, 2014 par admin5436
1 – VOIRIE COMMUNALE : projet règlementations Suite à la seconde assemblée d’habitants et à la discussion entamée lors du précédent …
continuer la lecture
Catégorie compte rendu | Mots-clés:
conseil municipal du 14 octobre 2014
0octobre 17, 2014 par admin5436
1 – PERIMETRES PROTECTION CAPTAGES EAU : procédure fixation indemnités terrains G.F. Bois Centre Dans le cadre de la procédure pour …
continuer la lecture
Catégorie compte rendu | Mots-clés:
Conseil municipal du 10 septembre 2014
0septembre 12, 2014 par admin5436
1 – Aliénation d’un chemin au Mas Faure À la demande de Mr Lacrouts et de Mr Zmuda, la mairie …
continuer la lecture
Catégorie compte rendu | Mots-clés:
assemblée des habitants n°2
0septembre 12, 2014 par admin5436
Catégorie assemblée des habitants | Mots-clés:
Conseil municipal du 7 juillet 2014
0juillet 10, 2014 par admin5436
1 – F.D.A.E.C. : programmation 2014 Le Conseil Municipal prend connaissance des travaux inscrits au programme 2014 et susceptibles d’être subventionnés …
continuer la lecture
Catégorie compte rendu | Mots-clés:
Echos de Saint Martin n°1
0juillet 4, 2014 par admin5436
echos n°1 – juillet 2014 au sommaire: compte rendu de la première assemblée des habitants sur les finances de la …
continuer la lecture
Catégorie echos de saint martin | Mots-clés:
conseil municipal du 12 juin 2014
0juin 16, 2014 par admin5436
1 – Auberge : projet convention La convention de partenariat entre la commune et l’association Aux Berges de Saint Martin est …
continuer la lecture
Catégorie compte rendu | Mots-clés:
conseil municipal du 21 mai 2014
0mai 23, 2014 par admin5436
1 -Désignation des délégués des sections au GSF Le conseil municipal doit désigner les délégués de section siégeant au Groupement …
continuer la lecture
Catégorie compte rendu | Mots-clés:
assemblée des habitants n°1
0mai 2, 2014 par admin5436
Catégorie assemblée des habitants | Mots-clés:
Conseil municipal du 29 avril 2014
0mai 1, 2014 par admin5436
1 – COMPTE DE GESTION 2013 Le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2013 par …
continuer la lecture
Catégorie compte rendu | Mots-clés:

