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‘compte rendu’ Catégorie

  1. conseil communautaire du 5 avril 2018

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    avril 20, 2018 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 5 avril 2018


  2. conseil municipal du 5 avril 2018

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    avril 10, 2018 par admin5436

    1 – 2 – 3 – Comptes de gestion, comptes administratifs, affectation résultats La comptabilité communale doit être « tenue en …
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  3. conseil communautaire du 16 mars 2018

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    avril 3, 2018 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 16 mars 2018


  4. conseil communautaire du 1er février 2018

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    mars 9, 2018 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 1er février 2018


  5. conseil municipal du 28 février 2018

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    mars 4, 2018 par admin5436

    1 – Projet aménagement de l’étage du bâtiment de l’auberge – demande de DETR Dans le cadre des recherches de …
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  6. conseil municipal du 24 janvier 2018

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    février 1, 2018 par admin5436

    1 – Location du « Cadran solaire » : choix du locataire Le conseil municipal prend connaissance de la demande de location de …
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  7. conseil communautaire du 19 décembre 2017

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    décembre 23, 2017 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2017


  8. conseil communautaire du 28 novembre 2017

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    décembre 14, 2017 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 28 novembre 2017


  9. conseil municipal du 7 décembre 2017

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    décembre 14, 2017 par admin5436

    1 – Section du Massoubrot : acquisition du terrain par le département Le département de la Creuse nous a demandé la …
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  10. conseil municipal du 6 novembre 2017

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    décembre 2, 2017 par admin5436

      1 – TRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE : changement d’opérateur – avenant à la convention Depuis 2015, …
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