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‘compte rendu’ Catégorie

  1. conseil communautaire du 19 décembre 2017

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    décembre 23, 2017 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2017


  2. conseil communautaire du 28 novembre 2017

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    décembre 14, 2017 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 28 novembre 2017


  3. conseil municipal du 7 décembre 2017

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    décembre 14, 2017 par admin5436

    1 – Section du Massoubrot : acquisition du terrain par le département Le département de la Creuse nous a demandé la …
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  4. conseil municipal du 6 novembre 2017

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    décembre 2, 2017 par admin5436

      1 – TRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE : changement d’opérateur – avenant à la convention Depuis 2015, …
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  5. conseil communautaire du 24 octobre 2017

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    novembre 22, 2017 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 24 octobre 2017


  6. conseil communautaire du 28 septembre 2017

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    octobre 30, 2017 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 28 septembre 2017


  7. conseil municipal du 4 octobre 2017

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    octobre 8, 2017 par admin5436

    1 – Gîte « Etape à Saint Martin » Une rencontre a eu lieu avec les aubergistes. Ceux-ci seraient intéressés pour gérer …
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  8. conseil municipal du 7 septembre 2017

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    septembre 12, 2017 par admin5436

    1 – Communauté de communes : adoption du nom Lors du conseil communautaire du 27 juillet 2017, le nom de Communauté …
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  9. conseil communautaire du 27 juillet 2017

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    août 24, 2017 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 27 juillet 2017


  10. conseil municipal du 28 juin 2017

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    juillet 4, 2017 par admin5436

    1 – SIVOM Bourganeuf / Royère: adoption principe et conditions de la dissolution Au cours de la dernière réunion du …
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23460 St Martin Château

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