conseil municipal du 10 février 2015
0février 13, 2015 par admin5436
1 – ACTIONS EN JUSTICE : autorisation Maire à ester Par délibération le conseil autorise le maire à ester en justice …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
conseil municipal du 22 janvier 2015
0janvier 26, 2015 par admin5436
1 – LAC de VASSIVIERE : projet de modifications des participations statutaires Pour faire face à un déficit de fonctionnement de …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
assemblée des habitants n°3
0janvier 2, 2015 par admin5436
Catégorie assemblée des habitants | Mots-clés:
conseil municipal du 9 décembre 2014
0décembre 12, 2014 par admin5436
1 – SDEC En entrée de réunion, Monsieur Pierre Binet, du SDEC (Syndicat départemental des Energies de la Creuse) présente …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
Echos de Saint Martin n°2
0novembre 28, 2014 par admin5436
echos n°2 – novembre 2014 au sommaire: le compte rendu de l’assemblée des habitants sur la forêt et la voirie, …
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Catégorie echos de saint martin | Mots-clés:
conseil municipal du 4 novembre 2014
0novembre 7, 2014 par admin5436
1 – VOIRIE COMMUNALE : projet règlementations Suite à la seconde assemblée d’habitants et à la discussion entamée lors du précédent …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
conseil municipal du 14 octobre 2014
0octobre 17, 2014 par admin5436
1 – PERIMETRES PROTECTION CAPTAGES EAU : procédure fixation indemnités terrains G.F. Bois Centre Dans le cadre de la procédure pour …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
Conseil municipal du 10 septembre 2014
0septembre 12, 2014 par admin5436
1 – Aliénation d’un chemin au Mas Faure À la demande de Mr Lacrouts et de Mr Zmuda, la mairie …
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Catégorie compte rendu | Mots-clés:
assemblée des habitants n°2
0septembre 12, 2014 par admin5436
Catégorie assemblée des habitants | Mots-clés:
Conseil municipal du 7 juillet 2014
0juillet 10, 2014 par admin5436
1 – F.D.A.E.C. : programmation 2014 Le Conseil Municipal prend connaissance des travaux inscrits au programme 2014 et susceptibles d’être subventionnés …
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