‘compte rendu’ Catégorie
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conseil municipal du 17 mars 2022
0mars 27, 2022 par admin5436
1 – Bâtiments communaux- petites réparations : étude devis Nous allons faire installer un point d’eau (et un chauffe eau) …
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conseil communautaire du 22 février 2022
0mars 15, 2022 par admin5436
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conseil communautaire du 25 janvier 2022
0mars 15, 2022 par admin5436
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conseil municipal du 24 février 2022
0mars 2, 2022 par admin5436
1 – Autorisation à engager, liquider, et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget L’article L1612-1 du code …
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conseil municipal du 19 janvier 2022
0janvier 26, 2022 par admin5436
1 – Personnel : modalités de fonctionnement du Compte Epargne-Temps Il arrive que certains employés communaux ne prennent pas tous les …
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conseil communautaire du 7 décembre 2021
0janvier 18, 2022 par admin5436
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conseil communautaire du 26 octobre 2021
0décembre 1, 2021 par admin5436
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conseil municipal du 25 novembre 2021
0novembre 29, 2021 par admin5436
1 – Communauté de communes CSO: présentation RPQS du SPANC Est porté à la connaissance des communes le Rapport sur …
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conseil communautaire du 28 septembre 2021
0octobre 19, 2021 par admin5436
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conseil municipal du 14 octobre 2021
0octobre 19, 2021 par admin5436
1 – Virements de créditsIl s’agit d’opérations comptables entre les budgets de fonctionnement et d’investissement, pour pouvoir réaliser l’acquisition du …
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