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conseil communautaire du 26 octobre 2021
0décembre 1, 2021 par admin5436
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conseil municipal du 25 novembre 2021
0novembre 29, 2021 par admin5436
1 – Communauté de communes CSO: présentation RPQS du SPANC Est porté à la connaissance des communes le Rapport sur …
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conseil communautaire du 28 septembre 2021
0octobre 19, 2021 par admin5436
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conseil municipal du 14 octobre 2021
0octobre 19, 2021 par admin5436
1 – Virements de créditsIl s’agit d’opérations comptables entre les budgets de fonctionnement et d’investissement, pour pouvoir réaliser l’acquisition du …
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conseil municipal du 14 septembre 2021
0septembre 21, 2021 par admin5436
1 – Chemins Masfaure : régularisation suite enquête publique Pour clore définitivement le dossier du « nouvel » accès au Masfaure, il fallait …
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conseil communautaire du 20 juillet 2021
0septembre 1, 2021 par admin5436
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conseil communautaire du 25 juin 2021
0septembre 1, 2021 par admin5436
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conseil communautaire du 20 mai 2021
0septembre 1, 2021 par admin5436
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conseil municipal du 16 juin 2021
0juin 22, 2021 par admin5436
1 – Virements de crédits Il s’agit d’opérations comptables permettant de réaliser budgétairement des décisions du conseil prises précédemment (vote …
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conseil communautaire du 20 avril 2021
0mai 13, 2021 par admin5436
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