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‘compte rendu’ Catégorie

  1. conseil municipal du 10 décembre 2024

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    décembre 17, 2024 par admin5436

    1 – Virements de crédits Il s’agit d’une opération purement comptable entre le budget de l’eau et le budget général… …
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  2. conseil municipal du 7 novembre 2024

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    novembre 12, 2024 par admin5436

    1 – Extension SIAEP Haute Vallée de la Creuse : décision d’adhésion Suite aux atermoiements gouvernementaux concernant l’obligation ou non de …
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  3. conseil communautaire du 24 septembre 2024

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    novembre 6, 2024 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 24 septembre 2024


  4. conseil communautaire du 17 juillet 2024

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    novembre 6, 2024 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 17 juillet 2024


  5. Conseil municipal du 10 octobre 2024

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    octobre 20, 2024 par admin5436

    1 – Extension SIAEP Haute Vallée de la Creuse : demande d’adhésion Le conseil municipal avait prévu de demander à adhérer …
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  6. conseil communautaire du 11 juin 2024

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    septembre 24, 2024 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 11 juin 2024


  7. Conseil municipal du 4 septembre 2024

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    septembre 24, 2024 par admin5436

    1 – Convention de partenariat pour la prise en charge partagée des frais liés à la préfiguration de l’extension du …
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  8. Conseil municipal du 19 juin 2024

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    juin 24, 2024 par admin5436

    1 – Tarifs de l’eau : observation de la préfecture Jusqu’à récemment, les tarifs de consommation d’eau à Saint Martin-Château …
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  9. conseil communautaire du 14 mai 2024

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    juin 9, 2024 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 14 mai 2024


  10. conseil communautaire du 4 avril 2024

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    juin 9, 2024 par admin5436

    Compte rendu du conseil communautaire du 4 avril 2024


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23460 St Martin Château

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