‘compte rendu’ Catégorie
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conseil municipal du 10 décembre 2024
0décembre 17, 2024 par admin5436
1 – Virements de crédits Il s’agit d’une opération purement comptable entre le budget de l’eau et le budget général… …
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conseil municipal du 7 novembre 2024
0novembre 12, 2024 par admin5436
1 – Extension SIAEP Haute Vallée de la Creuse : décision d’adhésion Suite aux atermoiements gouvernementaux concernant l’obligation ou non de …
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conseil communautaire du 24 septembre 2024
0novembre 6, 2024 par admin5436
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conseil communautaire du 17 juillet 2024
0novembre 6, 2024 par admin5436
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Conseil municipal du 10 octobre 2024
0octobre 20, 2024 par admin5436
1 – Extension SIAEP Haute Vallée de la Creuse : demande d’adhésion Le conseil municipal avait prévu de demander à adhérer …
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conseil communautaire du 11 juin 2024
0septembre 24, 2024 par admin5436
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Conseil municipal du 4 septembre 2024
0septembre 24, 2024 par admin5436
1 – Convention de partenariat pour la prise en charge partagée des frais liés à la préfiguration de l’extension du …
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Conseil municipal du 19 juin 2024
0juin 24, 2024 par admin5436
1 – Tarifs de l’eau : observation de la préfecture Jusqu’à récemment, les tarifs de consommation d’eau à Saint Martin-Château …
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conseil communautaire du 14 mai 2024
0juin 9, 2024 par admin5436
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conseil communautaire du 4 avril 2024
0juin 9, 2024 par admin5436
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