Saint Martin-Château

1. conseil communautaire du 5 novembre 2024

   0

   février 10, 2025 par admin5436

   Compte rendu du conseil communautaire du 5 novembre 2024

   Catégorie compte rendu | Mots-clés:

   ---

2. conseil municipal du 16 janvier 2025

   0

   janvier 21, 2025 par admin5436

   1 – Incorporation domaine communal propriétés Nizou Des parcelles, anciennement propriété de Auguste Nizou, localisées à Pont et à l’Arbre …
   continuer la lecture

   Catégorie compte rendu | Mots-clés:

   ---

3. conseil municipal du 10 décembre 2024

   0

   décembre 17, 2024 par admin5436

   1 – Virements de crédits Il s’agit d’une opération purement comptable entre le budget de l’eau et le budget général… …
   continuer la lecture

   Catégorie compte rendu | Mots-clés:

   ---

4. conseil municipal du 7 novembre 2024

   0

   novembre 12, 2024 par admin5436

   1 – Extension SIAEP Haute Vallée de la Creuse : décision d’adhésion Suite aux atermoiements gouvernementaux concernant l’obligation ou non de …
   continuer la lecture

   Catégorie compte rendu | Mots-clés:

   ---

5. conseil communautaire du 24 septembre 2024

   0

   novembre 6, 2024 par admin5436

   Compte rendu du conseil communautaire du 24 septembre 2024

   Catégorie compte rendu | Mots-clés:

   ---

6. conseil communautaire du 17 juillet 2024

   0

   novembre 6, 2024 par admin5436

   Compte rendu du conseil communautaire du 17 juillet 2024

   Catégorie compte rendu | Mots-clés:

   ---

7. Conseil municipal du 10 octobre 2024

   0

   octobre 20, 2024 par admin5436

   1 – Extension SIAEP Haute Vallée de la Creuse : demande d’adhésion Le conseil municipal avait prévu de demander à adhérer …
   continuer la lecture

   Catégorie compte rendu | Mots-clés:

   ---

8. conseil communautaire du 11 juin 2024

   0

   septembre 24, 2024 par admin5436

   Compte rendu du conseil communautaire du 11 juin 2024

   Catégorie compte rendu | Mots-clés:

   ---

9. Conseil municipal du 4 septembre 2024

   0

   septembre 24, 2024 par admin5436

   1 – Convention de partenariat pour la prise en charge partagée des frais liés à la préfiguration de l’extension du …
   continuer la lecture

   Catégorie compte rendu | Mots-clés:

   ---

10. Conseil municipal du 19 juin 2024

    0

    juin 24, 2024 par admin5436

    1 – Tarifs de l’eau : observation de la préfecture Jusqu’à récemment, les tarifs de consommation d’eau à Saint Martin-Château …
    continuer la lecture

    Catégorie compte rendu | Mots-clés:

    ---

Copyright © 2026 | Saint Martin-Château is proudly powered by WordPress.org -