LE conseil communautaire se réunira mardi 29 septembre 2026 à 18h30 à Sardent.

Ordre du jour:

• Désignation d’un secrétaire de séance

• Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau Communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

PRÉAMBULE

• VOTEBOX – Boîtiers de votes électroniques

GOUVERNANCE

• Délibération n°1 : Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 31 Août 2026
• Délibération n°2 : Intégration aux Commissions Communautaires

TOURISME

• Délibération n°3 : Avis de principe sur la réintégration de la compétence tourisme au sein des services communautaires
• Délibération n°4 : Office de Tourisme Intercommunal – Solde de la subvention 2026 et subvention 2027

FINANCES

• Délibération n°5 : Emprunt sur le budget annexe Immobilier d’Entreprises

INSTITUTIONS

• Délibération n°6 : Élaboration d’un plan intercommunal de sauvegarde et constitution d’un groupement de commande pour la révision ou l’élaboration de plans communaux de sauvegarde et de risques associés

GEMAPI

• Délibération n°7 : Avenant n°1 MAPA 2025-06 : Travaux de restauration, d’entretien et d’aménagement des milieux aquatiques au titre de l’accord de territoire Creuse Aval en Creuse (2025-2027)

QUESTIONS DIVERSES ET ACTUALITÉS DES SERVICES