Le conseil communautaire se réunira mardi 24 février 2026 à 18h30 à l’Espace Chabrol à Sardent

ORDRE DU JOUR

• Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations.

GOUVERNANCE

Délibération n°1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire du 27 janvier 2026

CTDMA

Délibération n°2 : Position de principe sur l’étude déchets en vue de ramasser 4 flux en porte à porte

Délibération n°3 : Attribution du marché relatif à l’acquisition d’un compacteur monobloc à cartons

Délibération n°4 : Acquisition d’une déchetterie mobile « MOVING’TRI »

FINANCES

• Délibérations n°5 : CFU 2025 du budget annexe « Énergies renouvelables »
• Délibérations n°6 : CFU 2025 du budget annexe « Station-service »
• Délibérations n°7 : CFU 2025 du budget annexe « Ordures ménagères »
• Délibérations n°8 : CFU 2025 du budget annexe                              « Immobilier d’entreprise »
• Délibérations n°9 : CFU 2025 du budget annexe                          « Zones économiques »
• Délibérations n°10 : CFU 2025 du budget général
• Délibération n°11 : Répartition du montant de la part de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD)
• Délibération n°12 : Fixation du taux de fongibilité des crédits pour l’année 2026
• Délibération n°13 : Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2026
• Délibération n°14 : Vote des taux d’imposition de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires (THRS), de la cotisation foncière des entreprises (CFE), de la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) et de la taxe sur le foncier bâti (TFB) pour l’année 2026
• Délibération n°15 : Vote du produit attendu de la taxe pour la gestion  des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) 2026
• Délibérations n°16 : Vote des montants de la taxe de séjour pour l’année 2027

• Délibérations n°17 : Budget primitif 2026 du budget annexe                 « Énergies renouvelables »
• Délibérations n°18 : Budget primitif 2026 du budget annexe                    « Station-service »
• Délibérations n°19 : Budget primitif 2026 du budget annexe                 « Ordures ménagères »
• Délibérations n°20 : Budget primitif 2026 du budget annexe                                           « Immobilier d’entreprise »
• Délibérations n°21 : Budget primitif 2026 du budget annexe              « Zones économiques »
• Délibérations n°22 : Budget primitif 2026 du budget général

TOURISME

• Délibération n°23 : Vote d’une avance à la subvention allouée à l’Office de Tourisme Intercommunal pour l’année 2026 dans le cadre de la convention d’objectifs 2022-2027

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Délibération n°24 : Proposition d’adoption du règlement d’intervention de l’Action Collective de Proximité (ACP) du Pays Sud Creusois

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Délibération n°25 : Travaux pour réfection de la voirie de la Grange Bonnyaud
• Délibération n°26 : Déploiement de la fibre optique sur les sites annexes de la Communauté de communes
• Délibération n°27: Attribution des lots du marché de travaux de rénovation énergétique de la Maison de l’enfant à Bourganeuf

INSTITUTIONS

• Délibération n°28 : Désignation des représentants au Syndicat pour la création d’une SCOT à l’échelle Départementale
• Délibération n°29 : Adhésion des Communes au Conservatoire Émile GOUÉ après modification des statuts

CULTURE & VIE ASSOCIATIVE

• Délibération n°30 : Attribution des subventions aux associations organisatrices d’évènementiels sur le territoire intercommunal dans le cadre du dispositif « aide aux évènementiels » et intervenantes dans le cadre du dispositif « Action Educative Locale »

QUESTIONS DIVERSES ET ACTUALITÉS DES SERVICES