Le conseil communautaire se réunira mardi 16 décembre 2025 à 18h30 à l’Espace Chabrol à Sardent

ORDRE DU JOUR

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

RESSOURCHES HUMAINES

• Délibération n°1 : Modification du tableau des emplois

ADMININSTRATION GÉNÉRALE

• Délibération n°2 :  Souscription des contrats d’assurances de la collectivité – marché n°2025-12

CTDMA

• Délibération n°3 : Location de bennes à ordures 19 Tonnes

CULTURE & VIE ASSOCIATIVE

• Délibération n°4 : Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des salles intercommunales et évolution des tarifs

FINANCES

• Délibérations n°5 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montboucher
• Délibérations n°6 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Pouge
• Délibérations n°7 : Ouverture de crédits d’investissement sur le budget principal et les budgets annexes dans le cadre des dispositions de l’article L. 1612-1 du CGCT
• Délibérations n°8 : Fixation du prix du carburant de la station-service automatique de Royère-de-Vassivière
• Délibérations n°9 : Mise à jour du tableau d’amortissement des immobilisations

INSTITUTIONS

• Délibération n°10 : Approbation de la convention avec l’ANCT pour la réalisation de l’étude sur la filière forêt-bois en Creuse

ENFANCE JEUNESSE

• Délibération n°11 : Approbation du règlement de fonctionnement des micro-crèches « Les Petits Ciatons » d’Ahun et « Pomme d’Amour » de Bourganeuf
• Délibération n°12 : Approbation des projets d’établissement pour les crèches d’Ahun et de Bourganeuf

INFORMATIONS / DISCUSSIONS

Fin LAEP

Adhésion PAT / Participation Festival La Creuse à croquer

Projet d’Engagement Partenarial

Vœux 2026