Le conseil communautaire se réunira mardi 2 septembre 2025 à 17h00 à l’Espace Chabrol à Sardent

ORDRE DU JOUR

17h00 Restitution Audit OTI par le BET ORFEOR

18h00 Présentation du dispositif PAT / Bilan Agence Attractivité

• Désignation d’un secrétaire de séance

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations.

FORÊT ET ESPACES NATURELS

• Délibération n°1 :  Approbation de l’assiette des coupes 2026 pour les forets relevant du régime forestier

FINANCES

• Délibérations n°2 : Pertes sur créances irrecouvrables et admissions en non-valeur au budget principal
• Délibérations n°3 :  Décision Modificative n°2 Budget annexe immobilier
• Délibérations n°4 : Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Saint-Hilaire-Le-Château

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Délibération n°5 :  Approbation de l’inventaire des zones d’activités économiques du territoire de Creuse Sud-Ouest
• Délibération n°6 :  Modification des conditions de vente des terrains viabilisés zone d’activité intercommunale de La Ganne à Ahun
• Délibération n°7 : Construction d’un tiers-lieu de santé médico-social à AHUN

CTDMA

• Délibération n°8 :  Approbation du règlement de collecte des déchets OMR

INSTITUTION

• Délibération n°9 : Approbation du Projet de Territoire 2025-2045
• Délibération n°10 : Approbation du retrait de la Communauté de communes Creuse Confluence en représentation substitution de la commune de Cressat du SICTOM de Chénérailles
• Délibération n°11 :  Territoire d’Industrie département de la Creuse               convention et financement
• Délibération n°12 :  Sortie de la Communauté de communes du Syndicat mixte du Lac de Vassivière – Demande de conditions financières et suspension de la cotisation
• Délibération n°13 : Demande de retrait du Pays Sud Creusois

GEMAPI

• Délibération n°14 :  Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de service pour l’élaboration et la mise en œuvre du contrat territorial Milieux aquatiques Creuse aval 2025-2030 portant sur la mise en œuvre des phases 1 à 6 du volet communication
• Délibération n°15 :  Attribution du marché de communication 2025-11 contrat de rivière

HABITAT ET URBANISME

• Délibération n°16 :  Modification simplifiée du PLU de Bourganeuf – ZA / ZUi

TRANSITION

• Délibération n°17 :  Validation des objectifs et indicateurs territoriaux du Contrat d’Objectif Territorial (COT)

DISCUSSIONS & INFORMATIONS

• TEOMi / REOMi

Questions diverses