Le conseil communautaire se réunira mardi 2 septembre 2025 à 18h00 à la salle des fêtes d’Ahun.

ORDRE DU JOUR

à 18h00 : intervention de BET Auddicé pour le PLUi

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

GOUVERNANCE

• Délibérations n°1 à 3 : Approbation des procès-verbaux des séances des 1/4/25, 23/5/25 et 17/6/25

RESSOURCES HUMAINES

• Délibération n°4 :  Modification du tableau des emplois – création de postes

ENFANCE JEUNESSE

• Délibération n°5 :  Convention de mise à disposition d’une partie des locaux de la Maison de l’Enfant à la commune de Bourganeuf pour le service périscolaire

BÂTI – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Délibération n°6 :  Mise en place d’un contrat RGPD et nomination du Délégué à la Protection des Données (DPO)

TOURISME

• Délibération n°7 :  Versement du solde de la subvention 2025 de l’OTI

FINANCES

• Délibérations n°8 à 11 : Effacement de la dette et admissions en non-valeur
• Délibérations n°12 et 13 : Emprunt du CTDMA et DM n°1 au BA CTDMA
• Délibérations n°14 et 15 : Fonds de concours

INSTITUTION

• Délibération n°16 :  Convention d’entente intercommunale pour la gestion et l’aménagement de l’Aire de Grand Passage
• Délibération n°17 : Modification statutaire SDEC
• Délibération n°18 : Création d’un Syndicat Mixte Fermé dans le cadre de la création du SCOT départemental  
• Délibération n°19 : Délibération soutien CEN

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Délibérations n°20 : Construction d’un tiers-lieu de santé médico-social à Ahun – approbation de APD et du plan de financement prévisionnel
• Délibérations n°21 : Construction d’un tiers-lieu de santé médico-social à Ahun – lancement d’une campagne de mécénat

CTDMA

• Délibération n°22 :  Adoption du RPQS 2024  
• Délibération n°23 :  Ecomaison : Autorisation de signature des contrats-types des filières de Responsabilité Élargie du Producteur (REP)

INFORMATIONS / DISCUSSIONS

• Devenir du Lac de Vassivière
• ACP
• Subventions EAC 2025 

Questions diverses