Le conseil communautaire se réunira mardi 17 juin 2025 à 19h00 à la salle des fêtes d’Ahun.

Ordre du jour

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations  

URBANISME

Délibération n°1 : Pacte territorial France Rénov’ (PIG CTFR Creuse)  

GEMAPI

Délibération n°2 : Présentation du marché de travaux 2025-06 : Travaux de restauration, d’entretien et d’aménagement des milieux aquatiques au titre de l’Accord de Territoire Creuse aval en Creuse

PROJETS TRANSVERSAUX – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Délibération n°3 : Construction d’un bâtiment à vocation médicale et sociale à Ahun : approbation des fonctions du lieu, de l’avant-projet sommaire chiffré et du plan de financement prévisionnel

FINANCES

Délibération n°4 : Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes de carburant

Délibération n°5 à 10 : Approbation des CFU 2024

Délibération n°11 :   DM 1 sur le budget annexe 2025 « Immobilier d’entreprise »

Délibération n°12 :  DM 1 sur le budget principal 2025

Délibération n°13 : Régularisation du zonage de la TEOM – Commune nouvelle de Saint-Dizier-Masbaraud

INSTITUTION – FINANCEMENT

Délibération n°14 :  Nombre d’élus communautaires pour le mandat 2026-2032

Délibération n°15 : Rapport de la CLECT 2025 et révision des AC définitives

Délibération n°16 :  Convention de mise à disposition d’une partie des locaux de la maison de l’Enfant au profit de la commune de Bourganeuf pour son service périscolaire

Délibération n°17 :  Adhésion à la Maison de la Nouvelle Aquitaine

CTDMA

Délibération n°18 :  Adoption du RPQS 2023

POINT D’INFORMATION

• Retour sur demande de renouvellement CTEAC pour la période 2025-2028
• Organisation des centres de loisirs durant l’été
• Anniversaire de la crèche d’Ahun
• Avancées du projet de territoire

Questions diverses