Le conseil communautaire se réunira mardi 20 mai 2025 à 17h00 à l’Espace Chabrol à Sardent.

Ordre du jour

17h00 – PRESENTATION DU DIAGNOSTIC PLUi

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

GOUVERNANCE

• Délibération n°01 : Approbation du PV de la séance du 04/02/2025
• Délibération n°02 : Approbation du PV de la séance du 11/03/2025

INSTITUTION

• Délibération n°03 :    Modification des statuts de Creuse Sud-Ouest
• Délibération n°04 : Modification de l’intérêt communautaire de la compétence

RESSOURCES HUMAINES

• Délibération n°05 : Modification du tableau des emplois
• Délibération n°06 :  Mandat au Centre de Gestion pour lancement consultation – convention de participation SANTE

FINANCES

• Délibération n°07 : Retire et remplace la délibération 2023/04/25 du 4/04/2023 de mise en place d’un régime de fonds de concours d’investissement en faveur des communes de Creuse Sud-Ouest et règlement d’intervention.

CULTURE & VIE ASSOCIATIVE

• Délibération n°08 :  Attribution des subventions aux associations dans le cadre de l’action éducative locale et de l’aide aux évènementiels 2025

GEMAPI

• Délibération n°09 : Accord de territoire – Avenant n°3 de la convention de mise à disposition de service pour l’élaboration et la mise en œuvre du contrat territorial Milieux aquatiques Creuse Aval 2 portant sur le retrait de la communauté de communes Marche Combraille en Aquitaine et sur la modification de l’article 11

CTDMA

• Délibération n°10 : Attribution du marché pour l’accompagnement à l’optimisation de la collecte des déchets sur 5 flux (sur table)

TOURISME

• Délibération n°11 :  Demande OTI de classement en catégorie 2

TRANSITIONS

• Délibération n°12 :  Feuille de route du développement des énergies renouvelables et de récupération sur le territoire de Creuse Sud-Ouest à horizon 2050

INFORMATIONS / DISCUSSIONS

• Bâtiments : présentation SSIAD
• Nombre d’élus communautaires : répartition de droit commun
• Eté ALSH
• Questions diverses