Le conseil communautaire aura lieu le mardi 5 novembre 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol à Sardent.

ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations
Point d’information OIEAU Invitation (30min)

GOUVERNANCE
Délibération n°01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2024.
Délibération n°02: Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2024.

RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°03: Tableau des Emplois
Délibération n°04: RIFSEEP

FINANCES
Délibération n°05: DM2 annule et remplace

FISCALITE
Délibération n°06: Fiscalité FRR (ZRR) exonération

HABITAT
Délibération n°07: Convention Creuse Habitat : avenant
Délibération n°08: Rapport triennal

FORÊT
Délibération n°09:Convention Rando Millevaches
Délibération n°10: Avenant convention ONF

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n°11: ACP Cotisation Pays

CTDMA
Délibération n°12: Attribution du marché transport OMR

INFORMATIONS
Bilan Point Tourisme
Gestion des déchets : AJBD (Phase 2)

Questions diverses.