Le conseil communautaire aura lieu le mercredi 17 juillet 2024 à 15h00 à la salle culturelle Confluences

ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire
prises dans le cadre de leurs délégations

CULTURE
Délibération n°01 : Attribution de subventions pour les projets d’Educations Artistiques et Culturelles (EAC) sur le territoire intercommunal, dans le cadre du Contrat Territorial pour l’Education Artistique et Culturelle (CoTEAC).

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n°02 : Renouvellement conventionnement avec la Région NA relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises, avec adoption de la nouvelle stratégie de développement économique et du cadre d’intervention pour les aides aux entreprises.
Délibération n°03 : Proposition de nouveau règlement d’intervention des aides directes aux entreprises.
Délibération n°04 : Proposition de subvention d’abondement du fonds de prêts d’honneur d’Initiative Creuse et de la convention pluriannuelle associée.

RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°05 : Modification du tableau des effectifs.

GEMAPI
Délibération n°06 : Attribution de marché dans le cadre des travaux de restauration des milieux aquatiques au titre du contrat territorial milieux aquatiques vienne amont (2024-2026).

CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
Délibération n°07 : Positionnement de la Communauté de communes sur l’adhésion de la Communauté de communes au Syndicat Mixte du Conservatoire Emile GOUE.

ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°08 : Création d’un groupement de commandes entre la Communauté de communes et ses communes membres pour l’achat de papier pour imprimantes et copieurs.

EAU POTABLE
Présentation de l’état d’avancement de la structuration de la compétence eau potable.

Questions diverses.