Le conseil communautaire aura lieu le mardi 11 juin 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol, à Sardent.

ORDRE DU JOUR
* Désignation d’un secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2024
* Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mai 2024
* Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégation

NUMERIQUE
Rencontre avec le Président du Syndicat Mixte DORSAL.
Délibération n°01 : Financement des opérations de Travaux « Vie du
Réseau » public de fibre optique sur le département de la Creuse –
proposition de fonds de concours de la CC Creuse Sud-Ouest à DORSAL.

FINANCES
Délibération n°02 : Modification de l’affection de résultat du budget « zones économique » / annule et remplace la délibération n° 2024/04/19.
Délibération n°03 : Décision modificative n°1 du budget annexe « zones économiques ».
Délibération n°04 : Modification de l’affection de résultat du budget principal / annule et remplace la délibération n° 2024/04/20.
Délibération n°05 : Décision modificative n°1 du budget principal.
Délibération n°06 : Pertes sur créances irrécouvrables et admissions en non-valeur au budget CTDMA.

HABITAT-URBANISME
Délibération n°07 : Nouvelles modalités pour les aides financières de la Communauté de communes à l’habitat privé.
Délibération n°08 : Avis sur le projet de modification du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET).

ASSAINISSEMENT
Délibération n°09 : Position de principe sur la gestion de la compétence assainissement collectif au 01.01.26 par le syndicat EVOLIS23.

RESSOURCES-HUMAINES
Délibération n°10 : Convention avec le centre de gestion de la Creuse pour la dématérialisation des procédures CNRACL.
Délibération n°11 : Modification du tableau des effectifs.

ENFANCE-JEUNESSE / COMMANDE PUBLIQUE
Délibération n°12 : Attribution du marché n° 2024-04 – fourniture des repas des accueils de loisirs sans hébergements intercommunaux, marché réservé au sens de l’article L2113-13 du Code de la commande publique.

GeMAPI
Délibération n°13 : Règlement d’intervention communautaire sur l’intervention sur les embâcles.

Sujets de discussion
Questions diverses.