Le conseil communautaire se réunira mardi 19 mars 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol, à Sardent.

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 05 mars 2024
• Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

FISCALITE

Délibération n°01 : Vote des taux de TEOM pour l’année 2024.
Délibération n°02 : Vote des taux d’imposition de la taxe d’habitation sur
les résidences secondaires (THRS), de la cotisation foncière des entreprises
(CFE), de la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) et de la taxe sur le
foncier bâti (TFB) pour l’année 2024.
Délibération n°03 : Vote du produit de la taxe GeMAPI pour l’année 2024.
Délibération n°04 : Vote des montants de la taxe de séjour 2025.

BÂTI

Délibération n°05 : Proposition de renouvellement d’adhésion au groupement
d’achat d’Energie régional des syndicats d’Energie de la Nouvelle-Aquitaine,
coordonné par le Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la
Gironde (SDEEG).

GOUVERNANCE

Délibération n°06 : Complément à la délibération n°202401 de désignation
de nouveaux représentants au syndicat mixte EVOLIS23.

RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°07 : Mandat au Centre de gestion de la fonction publique
territoriale de la Creuse pour lancer la consultation pour la conclusion
d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance.

Questions diverses.