Le conseil communautaire se réunira mardi 21 novembre 2023 à 18h30 à l’espace Chabrol (Sardent).

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation Procès-verbaux des séances des 17, 26 et 31 octobre 2023
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

TOURISME
Délibération n°1 : Vote du montant de la subvention 2023 de l’Office de Tourisme intercommunal dans le cadre de la convention d’objectifs pluriannuelles.

GESTION DES DECHETS
Délibération n°2 : Attribution du marché n°2023-18 de « transport, reprise et valorisation des déchets issus de la collecte en régie et de la déchèterie intercommunale de Masbaraud-Mérignat »

RANDONNEE
Délibération n°3 : Signature d’une convention de partenariat et de financement pour la mise en tourisme de l’itinéraire cyclable la V93

FINANCES
Délibération n°4 : Décision modificative n°1 au budget principal
Délibération n°5 : Souscription d’un emprunt pour les travaux de construction de deux cliniques vétérinaires à Ahun et à Bourganeuf.

RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°6 : Attribution du marché n°2023-14 « Fourniture de titre-restaurants pour les agents de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest »
Délibération n°7 : Temps de travail : instauration du temps partiel
Délibération n°8 : Modification du tableau des effectifs pour suppressions de postes
Délibération n°9 : Proposition de mises à disposition de services pour les missions de conseil en prévention et d’animation forestière

ECONOMIE
Délibération n°10 : Avis sur la demande d’ouverture exceptionnelle du magasin Carrefour Market à Bourganeuf (société CSF) le dimanche 31/12/2023 après-midi jusqu’à 18 h 00.

URBANISME
Délibération n°11 : Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit « Les Bruges » sur la commune de Mansat-La-Courrière

Questions diverses.