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réunion du conseil communautaire mardi 17 octobre 2023

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octobre 10, 2023 par admin5436

Le conseil communautaire se réunira mardi 17 octobre 2023 à 18h30 à l’espace Chabrol (Sardent).

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2023
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

Information : point d’avancement sur le déploiement du réseau public de fibre optique (100 % FTTH) et sa commercialisation – interventions de Yan PAMBOUTZOGLOU (directeur de DORSAL), Hélène FAIVRE (Vice-Présidente du Conseil départemental) et Benjamin PANNETIER (correspondant territorial
Limousin pour la Société Public Locale Nouvelle-Aquitaine Très Haut Débit).

Présentation du bilan 2023 de l’Office de Tourisme Intercommunal et de la feuille de route 2023.


CULTURE & VIE ASSOCIATIVE
Délibération n°1 : Modification d’attribution d’une subvention pour un projet d’Éducation Artistique et culturelle (EAC), dans le cadre du Contrat Territorial pour l’Éducation Artistique et Culturelle (CoTEAC).


ADMINISTRATION
Délibération n°2 : Modification du règlement d’utilisation des équipements culturels.
Délibération n°3 : Proposition d’adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications portés par le Département de la Creuse.


RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°4 : Modification du tableau des effectifs.


TOURISME
Délibération n°5 : Vote du montant de la subvention de fonctionnement allouée à l’Office de Tourisme Intercommunale pour l’année 2023 dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs.


Questions diverses


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Mairie de Saint Martin Château
25 le Bourg
23460 St Martin Château

Tel : 05.55.64.71.27
mairie@saintmartinchateau.fr

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mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 13h30-16h30
vendredi: 8h30-12h