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réunion du conseil communautaire mardi 30 mai 2023

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mai 30, 2023 par admin5436

Le conseil communautaire se réunira mardi 30 mai 2023 à 18h30 à l’espace Chabrol (Sardent).

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du PV du 25 avril 2023
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

1 – Attribution des lots du marché n°2023 01 « Construction d’une clinique vétérinaire à Ahun ».
2 – Attribution des lots du marché n°2023 02 « Construction d’une clinique vétérinaire à Bourganeuf ».
3 – Proposition de signature d’un avenant au protocole d’accord avec les vétérinaires associés, préalable au contrat de crédit-bail immobilier pour la construction d’une clinique vétérinaire à Bourganeuf.

RESSOURCE EN EAU

4 – Signature de l’accord de programmation de r ésilience avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne portant sur la sécurisation de l’eau potable et la réduction de sa consommation sur le bassin versant de la
Creuse et ses affluents pour la période 2023 2024.

CULTURE

5 – Signature d’un avenant au contrat de concession de service public – délégation de service public par voie d’affermage, passée en procédure simplifiée pour le cinéma intercommunal Claude Miller à Bourganeuf.

ADMINISTRATION

6 – Attribution du marché n°2023 09 « acquisition d’un nouvel outil informatique pour assurer la gestion des finances et des ressources humaines de la collectivité ».

FINANCES

7 – Modification des modalités de prélèvement de la taxe séjour.
8 – Vote des montants de la taxe de séjour 2024.

RESSORCES HUMAINES

9 – Modification du tableau des effectifs.


Questions diverses.


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Mairie de Saint Martin Château
25 le Bourg
23460 St Martin Château

Tel : 05.55.64.71.27
mairie@saintmartinchateau.fr

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mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 13h30-16h30
vendredi: 8h30-12h