Le conseil communautaire se réunira mardi 29 novembre 2022 à 18h30 à l’espace Chabrol (Sardent)

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du PV du 18 octobre 2022
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

ENFANCE-JEUNESSE
1 – Signature d’un accord-cadre préalable à la Convention Territoriale Globale de la CAF.
2 – Signature d’une convention relative à l’intervention d’un médecin référent au sein de la crèche de Bourganeuf.
3 – Signature d’une convention relative au portage et à la fourniture des repas à l’Accueil de loisirs Sans Hébergement de la Maison de l’Enfant pour les périodes de vacances scolaires.

CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
4 – Attribution de la délégation de service public pour le cinéma intercommunal Claude Miller.
5 – Attribution de subventions pour des projets d’Éducations Artistiques et culturelles (EAC) sur le territoire intercommunal, dans le cadre du Contrat Territorial pour l’Éducation Artistique et Culturelle (CoTEAC) – Deuxième phase

GESTION DES DECHETS
6 – Attribution du marché n°2022-15 Transport et traitement des OMR et des encombrants issus de la déchèterie intercommunale.

FORET
7 – Approbation de l’assiette des coupes 2022 sur la forêt intercommunale

ENR
8 – Avis sur le projet de parc éolien sur la Commune de Mansat-la-Courrière porté par la SAS Centrale éolienne Mont de Transet – E3

FINANCES
9 – Décision modificative n°2 au budget principal
10 – Décision modificative n°1 au budget annexe Orduresménagères
11 – Décision modificative n°1 au budget annexe SPANC
12 – Décision modificative n°1 au budget annexe Immobilier d’entreprises
13 – Décision modificative n°2 au budget annexe Stationservice

RH
14 – Signature d’une convention avec le CDG23 pour la mise en place du dispositif de signalement des actes d’atteintes volontaires
à l’intégrité physique, de violence, de menaces ou d’intimidation, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
15 – Vote d’une motion proposée par l’AMAC sur le coût des énergies
16 – Election de nouveaux représentants au sein des organismes extérieurs suite à la démission de Thierry COTICHE

Questions diverses.