Le conseil communautaire se réunira mardi 17 mai 2022 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du PV du 5 avril 2022.
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations.
Intervention de l’Office de Tourisme Intercommunal pour la présentation du bilan 2021 et du plan d’actions 2022.

DEVELOPPEMENT LOCAL – TOURISME
Délibération n° 1 : Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’Office de Tourisme intercommunal pour la période 2022-2027
Délibération n°2 : Attribution de la subvention de fonctionnement à l’Office de Tourisme Intercommunal au titre de l’année 2022.
Délibération n° 3 : Proposition de convention de mise à disposition de biens immobiliers et mobiliers à l’Office de Tourisme Intercommunal Creuse Sud-Ouest (site de Bourganeuf) pour l’exercice de ses missions pour la période 2022-2027.

DEVELOPPEMENT LOCAL – RIVIERES
Délibération n° 4 : Proposition de signature d’une convention de groupement de commande s pour la mise en oeuvre du bilan du Contrat Territorial Milieux Aquatiques Creuse aval 2017-2021 et plan de financement prévisionnel de l’opération retire et remplace la délibération n°2021/09/04 du 28 septembre 2021
Délibération n° 5 : Proposition de signature d’une convention de groupement de commandes pour la préparation du Contrat Territorial Milieux Aquatiques Creuse aval 2024 2029 et plan de financement prévisionnel de l’opération.

SERVICES A LA POPULATION – ENFANCE-JEUNESSE
Délibération n° 6 : Position de principe sur l’engagement d’un travail partenarial avec la CAF sur la signature de la Convention Territoriale Globale

SERVICES A LA POPULATION – CTDMA-EC
Délibération n° 7 : Modification n°1 de l’accord cadre à bons de commande n°2018 25 pour la collecte des emballages en polystyrène expansé industriels et commerciaux en petites quantités en déchèterie intercommunale de Masbaraud Mérignat.

RESSOURCES ENERGIES RENOUVELABLES
Délibération n° 8 : Adhésion au CRER (Centre Régional des Energies Renouvelables)

Questions diverses.