Le conseil communautaire se réunira mercredi 16 mars 2022 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour est le suivant:

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des PV des 25 janvier et 22 février 2022

FINANCES
1 – Vote des taux d’imposition de la cotisation foncière des entreprises (CFE), de la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) et de la taxe sur le foncier bâti (TFB) pour l’année 2022.
2 – Vote des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2022.

ENVIRONNEMENT
3 – Proposition d’avenant n°2 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition de récupérateurs d’eau pluviale – adhésion de nouvelles communes

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4 – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction de deux cliniques vétérinaires à Ahun et à Bourganeuf (marché public n°2021–29).

CTDMA–EC
5 – Modification des grilles tarifaires pour le service Collecte et Traitement des déchets ménagers et assimilés – Economie circulaire

CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
6 – Rapport annuel de la délégation de service public (contrat d’affermage) pour l’exploitation du cinéma «Claude Miller» à Bourganeuf

Questions diverses.