Le conseil communautaire se réunira jeudi 28 février 2019 à 18h30 à Sardent (Espace Claude Chabrol)

L’ordre du jour sera le suivant :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Information :présentation, par ses représentants, des missions de l’Etablissement Public Foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine et des possibilités de partenariat avec les EPCI et leurs Communes membres.
• Information :présentation par le représentant de l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Vienne de la consultation relative au périmètre du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour le bassin versant de la rivière Creuse.
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 24janvier 2019.
• Délibération n°1 :proposition de projet de convention d’entente intercommunautaire pour la réalisation d’une étude de préfiguration pour l’élaboration de Schéma(s) de Cohérence Territoriale (SCOT) à l’échelle supra-communautaire sur les 7 EPCI du département de la Creuse.
• Délibération n°2 :proposition de poursuite du partenariat avec l’Association Service Emploi Formation Limousin (ASFEL) pour la mise en œuvre d’une activité de ressourcerie, support d’un chantier d’insertion.
• Délibération n°3 :autorisation d’engagement et de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 du budget principal.
• Délibération n°4 :autorisation d’engagement et de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 du budget annexe « ordures ménagères ».
• Délibération n°5 :modification n°1 au marché n°2018-26 relatif à la fermeture de l’Installation de Stockage des Déchets Inertes de Rigour (commune de Bourganeuf).
• Délibération n°6 :adoption des grilles tarifaires 2019 pour le service Collecte et Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés – Economie Circulaire (CTDMA-EC)
• Délibération n°7 :adoption des modalités de collecte des encombrants pour l’année 2019 sur la partie du territoire intercommunal relevant du service en régie « CTDMA-EC ».
• Information :appel à projet CITEO sur l’adaptation du centre de tri de Limoges Métropole à l’extension des consignes de tri et candidature de la Communauté de communes.
• Délibération n°8 :signature d’une convention entre la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest et la Commune de Guéret pour mise en dépôt des bas-reliefs du Puy Lautard au musée d’art et d’archéologie.
• Délibération n°9 :création de servitude et signature d’une convention tripartite entre la Communauté de communes, l’Office National des Forêts et M.Bernard BIGOT (propriétaire de la microcentrale de Nuellas) relative à une autorisation temporaire d’accès et de mise en œuvre de travaux sur plusieurs parcelles (site de la Rigole du Diable – commune du Monteil-au-Vicomte).
• Délibération n°10 :modification du règlement de mise à disposition des salles culturelles intercommunales Claude Chabrol (Sardent) et Confluences (Bourganeuf).
• Délibération n°11 :proposition de reprise et de gestion d’archives du SIVOM de Bourganeuf-Royère au siège de la Communauté de communes – retire et remplace la délibération n°2018/11/01 du 29/11/2018.
• Information :décisions prises par le Bureau communautaire dans le cadre de ses délégations.
• Questions diverses.