réunion du conseil communautaire vendredi 16 mars 2018
0mars 9, 2018 par admin5436
Le conseil communautaire se réunira vendredi 16 mars 2018 à 15h à Sardent (Espace Claude Chabrol)
L’ordre du jour sera le suivant :
- Tourisme : intervention des représentants de l’Office de Tourisme Creuse Sud Ouest pour présentation du budget de fonctionnement prévisionnel 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 1er février 2018.
- Échanges, préparation des orientations budgétaires de l’année 2018 : éléments sur la capacité financière de la Communauté de communes, principales dépenses de fonctionnement, point par service sur les projets/actions à venir.
- Délibération n°1: élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au comité syndical du syndicat mixte DORSAL.
- Délibération n°2: plan de financement prévisionnel et demande de subvention relative à la saison culturelle – année 2018.
- Délibération n°3: adoption des grilles tarifaires 2018 à appliquer par le service en régie « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés – économie circulaire ».
- Délibération n°4: proposition de modalités de collecte des encombrants pour l’année 2018 pour la partie du territoire intercommunal relevant du service en régie.
- Délibération n°5: attribution du marché de service n°2017-33 relatif à l’étude d’aide à la décision pour la restauration de la continuité écologique du Thaurion, de la Creuse et affluents dans le cadre des Contrats Territoriaux Sources en action et Creuse aval (2017-2021).
- Délibération n°6 : proposition de non engagement dans le nouveau Contrat Territorial Milieux Aquatiques Gartempe (2018-2022).
- Délibération n°7: conséquences financières consécutives au retrait de la Commune de Saint-Yrieix-Les-Bois de la Communauté de communes au 01/01/2018.
- Délibération n°8: approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Ahun.
- Délibération n°9: proposition de délégation temporaire du Droit de Préemption Urbain (DPU) intercommunal du Conseil communautaire à l’Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine sur la commune de Bourganeuf.
- Délibération n°10: transfert des immeubles Tournyol (Pontarion) et épicerie (Sardent) du budget général au budget annexe « immobilier d’entreprise ».
- Délibération n°11: utilisation du Service de Missions Temporaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Creuse.
- Questions diverses.
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