Le conseil communautaire se réunira mardi 1er avril 2025 à 18h30 à l’Espace Chabrol à Sardent.

Ordre du jour

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

Désignation conseiller communautaire : commune de La Pouge

FINANCES

• Délibération n°1 : Fixation du taux de fongibilité des crédits pour 2025
• Délibération n°2 : Annule et remplace la délibération n°2025/03/03 du 11/03/25 relative vote des taux de TEOM 2025
• Délibération n°3 :  Annule et remplace la délibération n°2025/03/04 du 11/03/25 relative au vote des taux d’imposition THRS, CFE, TFNB, et TFB pour l’année 2025
• Délibérations n°4 à 9 : Approbation des CFU 2024 du budget principal et des 5 budgets annexes
• Délibérations n°10 à 15 : Vote des Budgets Primitifs 2025 : Budgets annexes Energies renouvelables, Station-service, Ordures ménagères, Immobiliers d’entreprise, Zones économiques, et Budget général. 

INSTITUTION

• Délibération n°16 : Modification de l’intérêt communautaire de la compétence (adhésion au conservatoire Emile Goué)

TOURISME

• Délibération n°17 : Vote d’une 2^ème avance à la subvention de fonctionnement allouée à l’Office de Tourisme Intercommunal pour l’année 2025 au titre de la convention d’objectifs 2022-2027

INSTITUTION

• Délibération n°18 :    Modification des statuts de la Communauté de communes pour la prise des compétences Eau et assainissement collectif des eaux usées au 1 janvier 2026

URBANISME & HABITAT

• Délibération n°19 : Proposition d’adhésion au CEREMA
• Délibération n°20 : Approbation d’une convention de mise à disposition de logements dans le cadre du marché MOE portant sur l’opération des baux à réhabilitation intercommunaux

POINT D’INFORMATION Saisine de la CLECT