La réunion a lieu à la salle Maurice Cauvin à Bourganeuf

L’ordre du jour sera le suivant :

– Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 22 novembre 2016.

– Délibération n°1 : approbation du projet d’acquisition de terrains, appartenant à la Commune de Royère de Vassivière, pour la réalisation d’un regroupement foncier autour de la forêt intercommunale d’Arpeix et des landes et tourbières de La Mazure.

– Délibération n°2 : application du régime forestier sur les nouvelles parcelles acquises de la forêt intercommunale d’Arpeix (commune de Royère de Vassivière).

– Délibération n°3 : rapport annuel de la délégation de service public (contrat d’affermage) pour l’exploitation du cinéma « Claude Miller » à Bourganeuf.

– Délibération n°4 : attribution du marché relatif aux vérifications règlementaires des Etablissements Recevant du Public, dans le cadre du groupement de commandes passé entre la Communauté de communes, le SIVOM de Bourganeuf-Royère et des Communes membres (marché n°2016-48).

– Délibération n°5 : approbation du projet d’équipement d’éclairage public des abords du hall Rouchon-Mazerat à Bourganeuf et du plan de financement prévisionnel.

– Délibération n°6 : versement d’une subvention exceptionnelle à l’office de tourisme intercommunal pour l’organisation des 10 ans de la fête d’Augerolles (commune de Saint-Pardoux-Morterolles) en 2017.

– Délibération n°7 : versement d’une subvention exceptionnelle au club de randonnée pédestre « LOU CHAMI BOURGANIAUDS» pour l’organisation de l’édition 2017 de « l’Enjambée creusoise » et du marché du terroir.

– Délibération n°8 : versement d’une subvention exceptionnelle au Vassivière Club Tout Terrain (VCTT) pour l’organisation du 19^ème Enduro Quad et Moto FFM et de la 2^ème Rand’Uro (quad-motos-ssv) en 2017.

– Délibération n°9 : versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Team Enduro X-Trem » pour l’organisation d’une manche de championnat de ligue d’endurance moto à Montboucher en 2017.

– Délibération n°10 : approbation de la fin des compétences du SIVOM de Bourganeuf – Royère de Vassivière et de la répartition du personnel dans le cadre de la procédure de dissolution engagée.

– Questions diverses.