Le conseil communautaire se réunira lundi 31 août 2026 à 18h30 à l’Espace Chabrol à Sardent.

Ordre du jour:

• Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau Communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

GOUVERNANCE

• Délibération n°1 : Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 23 Juin 2026

INSTITUTIONS

• Délibération n°2 : Adoption du rapport d’activité 2025 de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest
• Délibération n°3 : Modification des Statuts de la Communauté de Communes : prise de la compétence optionnelle sur l’énergie et retrait d’une aire de camping-car (SAINT DIZIER MASBARAUD)
• Délibération n°4 : Modification du Règlement Intérieur du Conseil Communautaire
• Délibération n°5 : Motion relative à l’exécution des travaux de voirie du dispositif de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR)

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Délibération n°6: Modification n°01 au marché de travaux n°2025-18, relatif à la construction d’un Tiers-Lieu de Santé Médico-Social a Ahun, portant sur les lots n°03, 04, 06, 08 et 08 bis

FINANCES

• Délibération n°7 : Décision Modificative n°2 sur le budget annexe 2026 « immobilier d’entreprise »

Délibération n°8 : Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2026 au sein de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest

CTDMA

• Délibération n°9 : Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest au Comité Consultatif du volet déchets du SRADDET Nouvelle-Aquitaine
• Délibération n°10 : Acquisition de conteneurs à ordures ménagères, bacs de tri sélectif et équipements d’identification auprès de l’UGAP (Régie Ordures Ménagères)
• Délibération n°11 : Remplacement du matériel du quai de transfert de Masbaraud-Mérignat – Acquisition d’un ensemble compacteur, trémie et tables de transfert via l’UGAP (CARROSSERIE VINCENT)
• Délibération n°12 : Institution de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMi), validation du scénario de collecte et flux de déchets facturés sur le territoire de la régie de creuse sud-ouest

CULTURE & VIE ASSOCIATIVE

• Délibération n°13 : Attribution de subventions pour des projets d’Éducations Artistiques et Culturelles (EAC) sur le territoire intercommunal, dans le cadre du Contrat Territorial pour l’Éducation Artistique et Culturelle (CoTEAC)

QUESTIONS DIVERSES ET ACTUALITÉS DES SERVICESPlan intercommunal de sauvegarde