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conseil municipal du 12 juin 2014

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juin 16, 2014 par admin5436

1 – Auberge : projet convention

La convention de partenariat entre la commune et l’association Aux Berges de Saint Martin est acceptée après discussion, notamment pour savoir si la commune a confié à l’association la mission d’animer, ou si l’association anime d’elle-même. Cette convention prévoit la mise à disposition de l’auberge et de la Licence IV, le partenariat portant sur les points suivants: les aspects techniques (études, organisation d’éventuels chantiers associatifs), la recherche de financements, la structure juridique et le modèle économique de gestion de l’établissement, la recherche d’un éventuel repreneur.

Gérard Lefort est chargé du suivi des dépenses occasionnées par l’occupation de l’auberge (fuel, électricité, ….).

Cette convention est signée pour un an renouvelable; elle peut être résiliée à tout moment à la demande d’une des deux parties.

2 – Projets immobiliers

Le conseil municipal réfléchit, dans la continuité de la profession de foi électorale, à l’opportunité d’acheter et de rénover des maisons, pour pouvoir ensuite les louer. Des possibilités existent dans le bourg, qui auraient une certaine cohérence avec l’envie d’accueil et de vie sur la commune.

Nous décidons d’avancer un peu plus le dossier afin d’aborder le sujet lors de la prochaine assemblée d’habitants en septembre.

Par ailleurs, suite à une procédure entamée durant le précédent mandat, le conseil accepte que la « maison Moreil » de La Seauve revienne dans le domaine communal.

3 – Personnel communal : indemnisation frais déplacements

Une délibération est prise pour que Eric Devars et Jean-Jacques Malavaud puissent être remboursés de leur frais de déplacement, lorsqu’ils ont besoin d’utiliser leurs véhicules personnels.

4 – SDIC : adhésion de La Chapelle St Martial

La commune ne s’oppose pas à la demande de cette commune.

5 –  Le Bûcher : projet rénovation isolation

Le toit du Bucher n’a presque plus d’isolant, au moins sur la partie nord. Nous décidons de demander des devis aux entreprises Demargne et Naucodie, à chaque fois un devis pour la totalité et un devis juste pour la partie nord (et à chaque fois un devis d’isolation entre chevrons, un devis entre et sur les chevrons pour éviter les ponts thermiques).

Nous avons également fait une demande de subvention exceptionnelle auprès de la sénatrice Renée Nicoux.

6 –  Projets animations personnes âgées

Nous souhaitons organiser des après-midi de rencontres pour les personnes âgées (et pourquoi pas les enfants en même temps).

La commission CCAS prévoit de se réunir le mardi 1er juillet à 14h à la mairie, toute personne intéressée est la bienvenue.

7 – Divers

7.1 : Pouvoirs de police

Le conseil décide de ne pas transférer les pouvoirs de police suivants à la Communauté de communes: police de circulation et de stationnement, police spéciale de la délivrance des autorisations de stationnement de taxi, police spéciale des ERP, police spéciale de la sécurité des équipements communs des immeubles collectifs à usage principal d’habitation, et police spéciale des bâtiments menaçant ruine.

Nous préférons rester au maximum décisionnaires sur le territoire de la commune.

7.2 : Bulletin d’information communale

Un bulletin d’information communale va paraître vers le 10 juillet. Toute personne désirant écrire un article est invitée à le déposer à la mairie avant le mardi 1er juillet.

7.3 : Panneaux d’information dans les villages

Nous allons remplacer les panneaux d’information des villages par de nouveaux (qui seront également plus pratiques et plus lisibles). Et nous allons en ajouter un au carrefour de l’auberge.

7.4 : Bost-Boussac

Audience le 24 juin pour la saisie du juge des référés.

7.5 : Jury d’assises

Le tirage au sort des jurés d’assises aura lieu le lundi 16 juillet à la mairie de Royère de Vassivière. Catherine Rougerie représentera la commune.

7.6 : Visite du président de la Communauté de communes

Suite à sa proposition, nous sommes bien entendu d’accord pour recevoir le président de la Communauté de communes, Régis Rigaud, pour débattre avec lui notamment de la Cascade et de ses panneaux, de l’auberge, et de bien d’autres sujets. Nous lui avons proposé des dates.

7.7 : Bug dans la distribution des invitations à l’assemblée d’habitants

Lors de la distribution des invitations à la première assemblée d’habitants, le bourg et Theillet ont été oubliés. Cela ne se produira plus, promis.

7.8 : Chemin de Theillet

Le chemin utilisé aujourd’hui pour accéder à Theillet est un chemin privé. Le chemin public n’est pas utilisable dans sa totalité par des voitures (passage étroit sur le pont). La commission voirie doit aller sur place voir, et discuter avec Frédéric Beaugiraud et Evelyne Barlet. En fonction des possibilités, nous verrons lors d’un prochain conseil ce que nous pouvons faire.

7.9 : Assurances

Après discussion avec l’assureur de la commune (Groupama), nous acceptons son devis (baisse de 7% des tarifs). Nous décidons aussi d’assurer le tracteur-tondeuse.

7.10 : Réponse à un courrier

Une demande de panneaux signalant la présence d’enfants à Tourtouloux est formulée. Nous allons répondre à la demande de cette famille dès que possible.


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