Le conseil communautaire se réunira mercredi 26 novembre 2025 à 18h00 à l’Espace Chabrol à Sardent

ORDRE DU JOUR

GOUVERNANCE

Approbation des procès-verbaux des séances des 02/09/2025 et 14/10/2025

RESSOURCES HUMAINES

• Délibération n°1 :  Modification du tableau des emplois
• Délibération n°2 :  Révision du règlement intérieur
• Délibération n°3 :  Détermination et participation au volet santé

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Délibération n°4 :  Approbation de l’inventaire des zones d’activités économiques du territoire de Creuse Sud-Ouest
• Délibération n°5 :  Approbation de la nouvelle convention de partenariat pour la pratique du réemploi entre l’ASFEL (Association Services Formation Emploi du Limousin) et de la Communauté de Communes

FINANCES

• Délibérations n°6 : Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Soubrebost
• Délibérations n°7 : Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Pontarion
• Délibérations n°8 : Décision modificative n°3 Budget annexe immobilier
• Délibérations n°9 : Décision modificative n°3 Budget OM

FORÊT ET ESPACES NATURELS

• Délibérations n°10 : Convention multipartite relative au projet rando Millevaches – 2026 – 2027 – 2028

GEMAPI

• Délibérations n°11 : Avenant n°4 à la convention de mise à disposition de service pour l’élaboration et la mise en œuvre de l’Accord de Territoire (AT) Creuse Aval (2025-2030) portant sur la mise en œuvre des phases 1 à 6 du volet « mesures de suivi »
• Délibérations n°12 : Attribution du marché de suivi de l’effet des travaux menés dans le cadre de l’Accord de Territoire (AT) Creuse Aval en Creuse : mesures de suivi de la qualité physico-chimique, biologique et micropolluants

INSTITUTION

• Délibération n°13 :  ÉVOLIS 23 – Évolutions de la mission de voirie

TRANSITIONS

• Délibération n°14 : Reformulation des objectifs territoriaux du Contrat d’Objectif Territorial (COT)

BATI

• Délibération n°15 : Choix de la Maîtrise d’œuvre pour la construction du bâtiment de la déchèterie de Saint-Dizier-Masbaraud (23)

INFORMATIONS / DISCUSSIONS

• Point avancement Audit OTI
• Point diagnostic foncier AUDDICÉ

Questions diverses