Le conseil communautaire aura lieu le mardi 17 décembre 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol à Sardent.

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

GOUVERNANCE
Délibération n°01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2024.

URBANISME
Délibération n°02: Evaluation environnementale carte communale de Sardent

GEMAPI
Délibération n°03: Programmation d’actions 2025-2030 du CTMA Creuse aval et plan de financement prévu pour la mise en oeuvre de la phase 1 du CTMA Creuse aval

TRANSITIONS
Délibération n°04:Désignation de l’instance de gouvernance du Contrat d’Objectif Territorial (COT) et des élus référents, avec mandat spécial pour les évènements liés au COT

FORÊT
Délibération n°05: Application du régime forestier sur des parcelles acquises dans le cadre de la forêt intercommunale d’Arpeix et des landes et tourbières de la Mazure

ENFANCE JEUNESSE
Délibération n°06: Règlement des services petite enfance
Délibération n°07: Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs
Délibération n°08:Harmonisation des tarifs ALSH

TOURISME
Délibération n°09: Vote du montant de la subvention 2024 de l’OTI
Délibération n°10: Lac de Vassivière

FINANCES
Délibération n°11: DM Amortissements (sur table)
Délibération n°12: Autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant vote du budget primitif 2025
Délibération n°13: DM Budget Principal et BA (sur table)

INSTITUTION -FINANCEMENT
Délibération n°14: Attribution marché SIAD (sur table)
Délibération n°15: Attribution marché baux à réhabilitation (sur table)

CTDMA
Délibération n°16: Délibération de principe étude AJBD

Questions diverses.