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réunion du conseil communautaire mardi 24 septembre 2024

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septembre 20, 2024 par admin5436

Le conseil communautaire aura lieu le mardi 24 septembre 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol à Sardent.


ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations


GOUVERNANCE

Délibération n°01: Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2024.

Délibération n°02: Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2024.


FINANCES

Délibération n°03: Annule et remplace décision modificative n°1 BP.

Délibération n°04: Décision modificative n°2 BP.


RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°05: Modification du tableau des emplois et ouverture de l’ensemble des postes aux contractuels.

Délibération n°06: Accord de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles.


INSTITUTION

Délibération n°07: SICTOM de Chénérailles – Demande de retrait de la Communauté de communes Creuse Confluence en représentation substitution de la commune de Cressat.


TOURISME

Délibération n°08: Demande d’avance valant solde.

Points de discussions.


GESTION DES DECHETS


Point de d’avancement sur l’étude AJBD.

Questions diverses.


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Contact

Mairie de Saint Martin Château
25 le Bourg
23460 St Martin Château

Tel : 05.55.64.71.27
mairie@saintmartinchateau.fr

Horaires

mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 13h30-16h30
vendredi: 8h30-12h