réunion du conseil communautaire mardi 24 septembre 2024
0septembre 20, 2024 par admin5436
Le conseil communautaire aura lieu le mardi 24 septembre 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol à Sardent.
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations
GOUVERNANCE
Délibération n°01: Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2024.
Délibération n°02: Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2024.
FINANCES
Délibération n°03: Annule et remplace décision modificative n°1 BP.
Délibération n°04: Décision modificative n°2 BP.
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°05: Modification du tableau des emplois et ouverture de l’ensemble des postes aux contractuels.
Délibération n°06: Accord de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles.
INSTITUTION
Délibération n°07: SICTOM de Chénérailles – Demande de retrait de la Communauté de communes Creuse Confluence en représentation substitution de la commune de Cressat.
TOURISME
Délibération n°08: Demande d’avance valant solde.
Points de discussions.
GESTION DES DECHETS
Point de d’avancement sur l’étude AJBD.
Questions diverses.
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