Le conseil communautaire aura lieu le mardi 14 mai 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol, à Sardent.

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation des procès-verbaux des séances des 04 et 15 avril 2024
• Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire
• prises dans le cadre de leurs délégations

NUMERIQUE

Délibération n°01 : Financement des opérations de Travaux « Vie du
Réseau » public de fibre optique sur le département de la Creuse –
proposition de fonds de concours de la CC Creuse Sud-Ouest à DORSAL

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Délibération n°02 : Modification n°1 au marché de travaux n°2023-02 relatif
à la construction de la clinique vétérinaire de Bourganeuf, portant sur les
lots n°02, 06, 08, 09, 10, 13 et 14
Délibération n°03 : Proposition de délégation de décision du Conseil
communautaire au Président sur les modifications aux lots du marché
n°2023-01, relatif à la construction d’une clinique vétérinaire à Ahun

HABITAT-URBANISME

Délibération n°04 : Position de principe sur le périmètre d’élaboration d’un
Schéma de cohérence territoriale (SCoT)

CULTURE

Délibération n°05 : Rapport annuel de la délégation de service public
(contrat d’affermage) pour l’exploitation du cinéma « Claude Miller » à
Bourganeuf pour l’année 2023

CTDMA-EC

Délibération n°06 : Acquisition d’un engin de compaction pour la déchetterie
intercommunale de Saint Dizier-Masbaraud

GeMAPI

Délibération n°07 : Programmation d’actions 2025-2030 du Contrat Territorial
Milieux Aquatique (CTMA) Creuse Aval 2025-2030
Délibération n°08 : Déclaration d’intérêt général du programme d’actions du
CTMA Creuse Aval 2025-2030

Questions diverses