réunion du conseil communautaire jeudi 4 avril à 18h30
0mars 28, 2024 par admin5436
Le conseil communautaire se réunira jeudi 4 avril 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol, à Sardent.
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05 mars 2024
- Approbation du procèe verbal de la séance du 19 mars 2024
- Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations
FINANCES
Délibérations n°01 à 07 : Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des 6 budgets annexes
Délibération n°08 à 14 : Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et des 6 budgets annexes
Délibération n°15 à 21 : Affectation des résultats 2023 du budget principal et des 6 budgets annexes
Délibération n°22 à 27 : Vote des budgets primitifs 2024 du budget principal et des 5 budgets annexes.
TOURISME
Délibération n°28 : Attribution d’une seconde avance à la subvention annuelle versée à l’Office de Tourisme intercommunal dans la cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2027
VIE ASSOCIATIVE
Délibération n°29 : Attribution des subventions aux associations organisatrices d’évènementiels sur le territoire intercommunal dans le cadre du dispositif « aide aux évènementiels »et intervenantes dans le cadre du dispositif « action éducative locale ».
GESTION DES DECHETS
Délibération n°30 : Modification complémentaire des grilles tarifaires pour le service Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés – économie circulaire
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°31 : Modification du tableau des effectifs
Questions diverses.
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