réunion du conseil communautaire mardi 5 mars 2024
0février 29, 2024 par admin5436
Le conseil communautaire se réunira mardi 5 mars 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol, à Sardent.
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations
TOURISME
Intervention des représentants de l’Office de Tourisme intercommunal pour présentation du plan d’actions prévisionnel 2024 de de l’association et demande de subvention associée.
FINANCES
- Délibération n°01 : Débat d’orientations budgétaires
- Délibération n°02 : Position de principe du Conseil communautaire concernant les attributions de compensation
RESSOURCES HUMAINES
- Délibération n°03 : Modification du tableau des effectifs
- Délibération n°04 : Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
GESTION DES DECHETS
- Délibération n°05 : Modification des grilles tarifaires pour le service collecte et traitement des déchets ménagers et assimilées – économie circulaire.
Questions diverses.
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