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Conseil municipal du 17 janvier 2024

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janvier 22, 2024 par admin5436


1 – Convention de location du bureau n°3 de la mairie : renouvellement

Le contrat de location expire au 1er mars 2024. Il est prolongé d’un an avec Gaëlle Lapostolle (loyer mensuel de 55 euros).

2 – Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Pour pouvoir dépenser en investissement entre le 1er janvier et le vote du budget, il faut une délibération autorisant cela. Comme nous souhaitons renouveler le parc informatique, nous prenons une délibération pour la somme de 2 000 euros.

3 – Communauté de communes Creuse Sud Ouest : conventions de mises à disposition de services

La Communauté de Communes Creuse Sud Ouest compte deux services dont l’expertise peut être mise à disposition des communes : le conseil en prévention et l’animation forestière.

Pour la prévention, la mise à disposition peut intervenir sur les missions suivantes : accompagnement dans la rédaction des documents obligatoires de prévention, analyse des pratiques et des postes, accompagnement dans la mise en place des processus de qualité de vie au travail, accompagnement dans la mise en place des processus de sécurité et prévention au travail.

En ce qui concerne la gestion du massif forestier, la mise à disposition concerne les missions suivantes : état des lieux de chantiers forestiers, sensibilisation et conseils auprès des élus et des personnels communaux, participation aux plans de gestion des massifs forestiers publics, relationnel avec les professionnels du bois (exploitation forestière, coupes, 1ère et 2ème transformations), accompagnement des communes auprès des organismes publics et parapublics.

Auparavant, ces services étaient mis gratuitement à disposition des communes. Depuis le 1er janvier 2024, suite à un vote majoritaire au conseil communautaire, ces services seront facturés aux communes qui les utilisent….

Nous signons la convention mais dénonçons tout de même un service gratuit en moins de la part de la communauté de communes.

4 – Renouvellement matériel informatique

Les ordinateurs du secrétariat de mairie commencent à être obsolètes. Après étude de devis, nous commandons deux nouveaux ordinateurs à l’entreprise Internet Services 23 (Pontarion) pour 280 euros HT par ordinateur.

5  Auberge de la cascade : perspectives

La mairie a récupéré les clés du bâtiment de l’auberge début décembre 2023. Après discussion, le conseil municipal, en accord avec l’association Aux Berges, souhaite que l’auberge reste… une auberge. Et nous acceptons la proposition de l’association de travailler ensemble à la recherche de repreneurs.

6 – Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)

L’ABC permet de cartographier la biodiversité sur la commune et ainsi de peser sur les décisions qui seront prises sur le prochain PLUi (Plan local d’urbanisme intercommunal). Il permet d’améliorer la connaissance sur la biologie des espèces, sensibiliser et mobiliser les citoyens et générer des discussions entre les habitants. Le travail consiste à faire un repérage du vivant, animaux et végétaux jusqu’à obtenir la connaissance fine de leurs différences et éventuellement des aménagements réalisés puis établir des listes des espèces, classes, variétés afin de les cartographier et si possible d’évaluer leur stock.

Lors de l’Assemblée des habitants du 23 septembre 2023, des membres de l’association Le Champ des possibles (Gentioux-Pigerolles) étaient venus présenter les modalités de mise en place d’un ABC. Après concertation avec les habitants, une commission s’est formée et s’est réunie deux fois pour dégager les thèmes principaux de l’atlas. Un comité de suivi avec des personnes ressources formant un comité de pilotage (un représentant de la commune, un représentant de l’association et les habitants intéressés) devra être désigné.

Suite à cela, le conseil municipal valide la décision de réaliser un Atlas de la biodiversité communale avec l’association Le Champ des possibles. Aussi, nous allons déposer une demande  de financement (80%) auprès de l’Office Français de la Biodiversité, et ensuite nous pourrons faire appel au Champs des possibles et solliciter d’autres participations financières.

7 – Divers

7.1 – Utopia

L’installation à l’étang de Verrières, réalisée par Atelier Bivouac en 2018, avait vocation à être temporaire. Pour répondre à un courrier du Centre International d’Art et du Paysage de Vassivière, la commune souhaite que l’installation ne soit pas démontée.

7.2 – Elagage des voies communales

L’entreprise Alliance Forêt Bois a proposé à la commune de procéder à un élagage des voies communales, notamment au dessus des câbles téléphone et fibre. Nous acceptons leur proposition à certaines conditions, et après avoir contacté les habitants concernés.

7.3 – Ressources humaines

Nous proposons à l’agent qui occupe le poste de rédacteur (sur sa demande), d’augmenter son temps de travail pour la commune de 17h hebdomadaire à 28h à partir du 1er juin 2024.

7.4 – Recensement des chemins ruraux

Suite à la dernière Assemblée des habitants, nous créons une commission (élus et habitants volontaires) pour recenser les chemins ruraux. Un arrêté va être pris qui désignera ladite commission d’enquête, et précisera l’objet de l’enquête, la date à laquelle celle-ci sera ouverte et les heures et le lieu où le public pourra prendre connaissance du dossier et formuler ses observations.

         Prochain conseil municipal : jeudi 15 février 2024 à 20h


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