Le conseil communautaire se réunira mardi 23 janvier 2024 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol, à Sardent.

Désignation d’un secrétaire de séance

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire
prises dans le cadre de leurs délégations

FINANCES
Délibération n°01 : Vote des montants provisoires des attributions de
compensation pour l’année 2024
Délibération n°02 : Pertes sur créances irrecouvrables et admissions en
non-valeur au budget général.

GOUVERNANCE
Délibération n°03 : Désignation de nouveaux membres au sein du Comité
syndical du syndicat mixte EVOLIS 23.

COMMUNICATION
Délibération n°04 : Attribution du marché n°2023-21 « Accord-cadre
d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre pour la stratégie
et la mise en œuvre pour la concertation et la communication jusqu’à la
mise en service des grands projets structurants de la collectivité ».

Questions diverses