Le conseil communautaire se réunira mardi 19 décembre 2023 à 18h30 à l’Espace Claude Chabrol, à Sardent.

Désignation d’un secrétaire de séance

Procès verbaux des séances des 21 novembre et 4 décembre 2023

Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

Délibération n°01 : Signature de la convention territoriale globale avec la CAF

Délibération n°02 : Proposition de convention avec le Conseil départemental de la Creuse dans le cadre du dispositif C@mpus 2.3

Délibération n°03 : Mise à jour des statuts du syndicat mixte EVOLIS23

Délibération n°04 : Elargissement du périmètre du syndicat mixte EVOLIS23

Délibération n°05 : Transfert des agents nécessaires à l’exercice de la compétence assainissement non collectif et modification du tableau des emploi de la collectivité

Délibération n°06 : Procès-verbal de mise à disposition des biens relatifs à l’assainissement collectif

Délibération n°07 : Budget principal et budgets annexes : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du Budget primitif 2024

Délibération n°08 : Actualisation des modalités d’indemnisation des frais de déplacement

Délibération n°09 : Proposition de convention de partenariat avec Creuse Tourisme pour recherche d’investisseurs touristiques et participation financière

Délibération n°10 : Position de la Communauté de communes sur le dispositif « Territoire d’Industrie 2 » et sur le portage administratif du poste d’animation par la Communauté d’Agglomération du Grand-Guéret, avec participation financière des EPCI partenaires

Délibération n°11 : Petites Villes de Demain – Approbation de la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

Délibération n°12 : RENOV23 – Financement de la Plateforme Territoriale pour la Rénovation énergétique

Délibération n°13 : Attribution des lots n°7, 9 et 10 du marché 2023-18 n°2023-18 de « transport, reprise et valorisation des déchets issus de la collecte en régie et de la déchèterie intercommunale de Masbaraud-Mérignat »

Délibération n°14 : Attribution du marché n°2023-22 de « Transport des déchets issus de la collecte des ordures ménagères résiduelles en régie intercommunale »

Délibération n°15 : Convention de mise à disposition de service entre la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest et les Communautés de Communes de Marche et Combraille en Aquitaine et Creuse Grand Sud, le SIARCA et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret et Convention de Délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest et la Communauté de Communes Creuse Confluence

Questions diverses.