Le conseil communautaire se réunira mardi 19 septembre 2023 à 18h30 à l’espace Chabrol (Sardent).

Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2023.
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations.

ENERGIES RENOUVELABLES
Délibération n°1: Attribution du marché n°2023-06 étude de définition d’une stratégie et d’un programme de développement des Energies Renouvelables (EnR).

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération n°2: Marché de travaux de construction des cliniques vétérinaires d’Ahun et Bourganeuf : confirmation des montants de marchés notifiés pour certains lots, suite à erreur matérielle de retranscription dans certains actes et documents.
Délibération n°3: Marché de travaux n°2023-01 relatif à la construction d’une clinique vétérinaire à Ahun – modification n°1 au marché du lot n°08 « menuiseries intérieures bois ».

FORÊT
Délibération n°4: Acquisition de nouvelles parcelles forestières.

GESTION DES DECHETS
Délibération n°5: Attribution du marché public n°2023-07 relatif à l’étude d’optimisation des services publics de gestion des déchets.

SPANC
Délibération n°6: Proposition de présentation et d’adoption du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.

FINANCES
Délibération n°7: Adoption du rapport définitif de la CLECT sur le transfert de compétence « Enfance-Jeunesse » 2023.
Délibération n°8: Vote des Attributions de Compensation (AC) définitives 2023.
Délibération n°9: Transfert de compétence « Enfance-Jeunesse » – Rappels sur les attributions de compensation versées au titre des années 2022 et 2023.
Délibération n°10: Principe de cofinancement de l’aire de grand passage des gens du voyage dans le cadre de la révision du schéma départemental des gens du voyage.

RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°11: Instauration des heures complémentaires et supplémentaires.

Questions diverses.