Le conseil communautaire se réunira mardi 4 avril 2023 à 18h30 à l’espace Chabrol (Sardent).

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des PV des séances des 21 février et 14 mars 2023
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

Budgets 2022

délibérations 1 à 7: Approbation des comptes de gestion 2022 du budget principal et des 6 budgets annexes.
délibérations 8 à 14: Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des 6 budgets annexes.
délibérations 15 à 21: Vote des affectations de résultats du budget principal et des 6 budgets annexes.

Tourisme

délibération22: Vote d ’une seconde avance à la subvention de fonctionnement allouée à l’Office de Tourisme intercommunal pour l’année 2023 dans le cadre de convention d’objectifs 2022 2022-2027.
délibération 23: Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2022-2027 de l’Office de Tourisme Intercommunal : modalités de paiement.

Culture et vie associative

délibération 24: Attribution des subventions aux associations organisatrices d’évènementiels sur le territoire intercommunal dans le cadre du dispositif « aide aux évènementiels » et intervenantes dans le cadre du dispositif « action éducative locale ».

Relations communes / communauté de communes

délibération 25: Mise en place d’un régime de fonds de concours d’investissement en faveur des communes de Creuse Sud-Ouest et règlement d’intervention.

Budgets 2023

délibération 26: Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et mise en place du Compte Financier Unique (CFU).
délibération 27: Modification du budget annexe « Vente d’énergie ».
délibérations 28 à 34: Vote des budgets primitifs 2023 du budget principal et des 6 budgets annexes.

Questions diverses.