Fil RSS

conseil municipal du 16 novembre 2022

0

novembre 22, 2022 par admin5436

1 – DETR : programmation 2023

Nous avons reçu, pour le projet d’extension du réseau d’eau potable à L’Age et à La Clavelle, un devis de l’entreprise Mistri (Peyrat-le-Château) pour un montant de 104 873,80 € HT (125 848,56 € TTC). Nous déposons une demande de DETR (Dotations à l’Equipement des Territoires Ruraux) avec le plan de financement suivant :

  • Dépense globale HT 104 873,80 €
  • Subvention DETR 40%   41 949,52 €
  • Autofinancement   62 924,28 €

2 – Renouvellement convention bibliothèque

Cette convention mérite quelques éclaircissements avant de la signer. Une conseillère doit clarifier la situation et revenir ensuite devant le conseil.

 

3 – Virements de crédits

Nous acceptons ces virements de crédits qui vont permettre de payer la facture de l’entreprise Domy (voir point 7).

 

4 – Protection sociale complémentaire

Dans la suite de nos reflexions sur le soutien financier de la commune à ses agents, nous regardons si la prise en charge d’une partie de la complémentaire santé des agents serait possible avant l’obligation légale de janvier 2026. Sur le principe, le conseil est d’accord pour participer aux frais de protection sociale des agents mais souhaite étudier la question plus en détails pour définir plus précisement les modalités techniques et les montants. Nous souhaitons également traiter cette question avec équité entre les agents.

 

5 – Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest : présentation du RPQS du SPANC

La Communauté de communes Creuse Sud-Ouest a adopté le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) le 18 octobre 2022.

Un exemplaire du rapport est transmis aux communes adhérentes pour être présenté aux conseils municipaux.

Le rapport est public et permet d’informer les usagers, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

 

6 – Prévention et secours civiques : devis Croix-Rouge

Le conseil municipal voudrait que le maximum d’habitants soit formé aux gestes de premiers secours. Nous souhaiterions connaitre les personnes intéressées afin d’organiser une formation (prise en charge par la mairie).

 

7 – Travaux étage mairie : devis ponçage et traitement parquet

Pour finir (enfin !) les travaux de rénovation de l’étage de la mairie, nous sollicitons l’entreprise Domy (Bourganeuf) pour le ponçage et le traitement du parquet, pour la somme de 2 270,23 € HT.

 

8 – Divers

8.1 – Accueil d’une artiste

L’association Aux berges de St Martin va accueillir pendant deux semaines l’artiste Géraldine Stringer (qui va travailler localement) et sollicite la mairie pour l’héberger. Nous proposons la mise à disposition d’un logement à l’étage de l’auberge entre le 2 et le 15 janvier 2023.

 

8.2 – Galette / Assemblée des habitants

La prochaine assemblée des habitants aura lieu samedi 14 janvier 2023 à 15h à la mairie. Après avoir discuté, nous partagerons la traditionnelle galette.

 

prochain conseil municipal: mercredi 14 décembre 2022 à 20h


0 commentaire

Désolé, il n'est plus possible de laisser des commentaires.

Rubriques

Contact

Mairie de Saint Martin Château
25 le Bourg
23460 St Martin Château

Tel : 05.55.64.71.27
mairie@saintmartinchateau.fr

Horaires

mardi: 8h30-12h
jeudi: 8h30-12h / 13h30-16h30
vendredi: 8h30-12h