Le conseil communautaire se réunira mardi 18 octobre 2022 à 18h30 à l’espace Chabrol (Sardent)

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du PV du 30 août 2022
Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations

SPANC
délibération 1: Présentation et vote sur le rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.

GESTION DES DECHETS
délibération 2: Présentation et vote sur le rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
délibération 3: Partage d’un emploi dédié à la coopération en matière de traitement et prévention des déchets en creuse.

FINANCES
délibération 4: Vote des montants définitifs 2022 des attributions de compensation.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
délibération 5: Avant-projet définitif des cliniques vétérinaires à Ahun et à Bourganeuf et position de principe sur la poursuite de l’opération.

ENR
délibération 6: Proposition de promesse de bail emphytéotique avec la société EREA INGENIERIE pour réalisation / exploitation de centrales photovoltaïques au sol sur terrains intercommunaux.

POLITIQUES TERRITORIALES
délibération 7: Signature du contrat de développement et de transitions Région 2023-2025.

ENFANCE-JEUNESSE
délibération 8: Signature d’une convention relative à la fourniture de repas le mercredi en période scolaire aux enfants du Centre de Loisirs Sans Hébergement.

ADMINISTRATION GENERALE
délibération 9: Signature d’un avenant n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commande porté par le Conseil départemental pour la fourniture et la livraison de fioul, gazole non-routier, carburants et AdBlue.

RESSOURCES HUMAINES
délibération 10: Modification des indemnisations des frais de déplacements.
délibération 11: Modification du tableau des effectifs.
délibération 12: Proposition de recours aux vacations.

Questions diverses.